Compte rendu
Comité d’évaluation
et de contrôle
des politiques publiques
- – Évaluation de l’adaptation des logements aux transitions démographique et environnementale : examen du rapport 2
- – Désignation d’un rapporteur … 2
Jeudi
30 mai 2024
Séance de 10 heures
Compte rendu n° 6
session ordinaire de 2023-2024
Présidence de
M. Ugo Bernalicis, vice-président du comité
La séance est ouverte à 10 h 10.
Le comité a procédé à l’examen du rapport d’évaluation de l’adaptation des logements aux transitions démographique et environnementale, présenté par Mmes Véronique Louwagie et Annie Vidal, rapport dont il a autorisé la publication.
Les débats sont accessibles sur le portail vidéo du site de l’Assemblée nationale à l’adresse suivante :
https://videos.assemblee-nationale.fr/video.15318557_66583011adae9.comite-d-evaluation-et-de-controle-des-politiques-publiques--adaptation-des-logements-aux-transitio-30-mai-2024
Le comité a en outre désigné M. Dominique Da Silva (groupe Renaissance) rapporteur pour l’évaluation des politiques publiques en faveur du logement étudiant, en remplacement de M. Charles Sitzenstuhl.
La séance est levée à 11 h 30.