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Compte rendu — Commission des affaires sociales

Compte rendu de réunion · 30/04/2024 · 1 774 caractères · HTML sur assemblee-nationale.fr

Compte rendu

Commission

des affaires sociales

  1. – Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants (n° 2457) (M. Paul Christophe, rapporteur) 2
  2. – Présences en réunion … 3

Mardi

30 avril 2024

Séance de 16 heures 25

Compte rendu n° 49

session ordinaire de 2023-2024

Présidence de

Mme Charlotte Parmentier-Lecocq,

présidente

La réunion commence à seize heures vingt-cinq.

La commission examine, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants (n° 2457) (M. Paul Christophe, rapporteur).

La commission a accepté les amendements figurant dans le tableau ci-après (*) :

N°N° IdAuteurGroupePlace
46XM. NAILLET PhilippeSOC1er
4946Mme DESCAMPS BéatriceLIOT1er
48M. CHRISTOPHE PaulHOR6
81Gouvernement7
80Gouvernement7
47M. CHRISTOPHE PaulHOR7
77M. CHRISTOPHE PaulHOR7
78Mme VIDAL AnnieRE7

(*) Les autres amendements étant considérés comme repoussés.

*

La réunion s’achève à seize heures trente.

Présences en réunion

Présents. – M. Thibault Bazin, M. Paul Christophe, Mme Ingrid Dordain, Mme Caroline Janvier, M. Philippe Juvin, M. Didier Le Gac, Mme Christine Le Nabour, Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, Mme Annie Vidal

Excusés. – M. Elie Califer, Mme Caroline Fiat, Mme Sandrine Josso, M. Jean-Philippe Nilor, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Stéphanie Rist, M. Olivier Serva

Assistait également à la réunion. – M. Mickaël Bouloux