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Compte rendu — Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Compte rendu de réunion · 04/12/2023 · 2 456 caractères · HTML sur assemblee-nationale.fr

Compte rendu

Commission

des affaires culturelles

et de l’éducation

  1. – Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des nouveaux amendements déposés sur :
  2. • la proposition de loi visant à soutenir l’engagement bénévole et simplifier la vie associative (n° 1925) (M. Quentin Bataillon, rapporteur) ;
  3. • la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à assurer la pérennité des établissements de spectacles cinématographiques et l’accès au cinéma dans les outre-mer (n° 1927) (M. Johnny Hajjar et Mme Maud Petit, rapporteurs). 2
  4. – Présences en réunion … 3

Lundi

4 décembre 2023

Séance de 14 heures 45

Compte rendu n° 26

session ordinaire de 2023-2024

Présidence de

Mme Isabelle Rauch,

Présidente

La séance est ouverte à quatorze heures quarante-cinq.

(Présidence de Mme Isabelle Rauch, présidente)

La commission examine, en application de l’article 88 du Règlement, les nouveaux amendements déposés sur la proposition de loi visant à soutenir l’engagement bénévole et simplifier la vie associative (n° 1925) (M. Quentin Bataillon, rapporteur).

La commission accepte les amendements figurant dans le tableau ci-après (*) :

N°N° Id.AuteurGroupePlaceAlinéa
29M. BRUN FabriceLRChapitre Ier
55XGouvernementap 3
5755M. BATAILLON QuentinREap 3
18XMme MÉTAYER LysianeRE41
6818Mme MOUTCHOU NaïmaHOR41
58M. BATAILLON QuentinRE73
62M. BATAILLON QuentinRE7 bisRG
53M. BATAILLON QuentinRE7 ter1
54M. BATAILLON QuentinRE7 ter1
52M. BATAILLON QuentinRE7 ter1

(*) Les autres étant considérés comme repoussés.

*

La commission examine ensuite, en application de l’article 88 du Règlement, les nouveaux amendements déposés sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à assurer la pérennité des établissements de spectacles cinématographiques et l’accès au cinéma dans les outre-mer (n° 1927) (M. Johnny Hajjar et Mme Maud Petit, rapporteurs).

La commission repousse le seul amendement déposé.

La séance est levée à quatorze heures cinquante.

Présences en réunion

Présents. – M. Quentin Bataillon, Mme Céline Calvez, M. Philippe Emmanuel, M. Johnny Hajjar, M. Emmanuel Pellerin, Mme Isabelle Rauch

Excusés. – Mme Béatrice Bellamy, Mme Soumya Bourouaha, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, M. Raphaël Gérard, M. Frantz Gumbs, M. Stéphane Lenormand, M. Frédéric Maillot, Mme Claudia Rouaux