Compte rendu
Délégation aux droits des enfants
- – Audition, ouverte à la presse, du docteur Nicole Bohic et de MM. Jean Baptiste Frossard, Christophe Itier, membres de l’Inspection générale des affaires sociales, auteurs d’un rapport « Qualité de l’accueil et prévention de la maltraitante dans les crèches. » 2
- – Désignation de rapporteurs sur la mission d’information instruction des enfants en situation de handicap 2
- – Présences en réunion … 3
Mercredi
3 mai 2023
Séance de 15 heures
Compte rendu n° 15
session ordinaire de 2022-2023
Présidence
de Mme Perrine Goulet,
Présidente
La séance est ouverte à 15 heures.
Présidence de Mme Perrine Goulet, présidente de la délégation
Ces débats n’ont pas fait l’objet d’un compte rendu écrit ; ils sont accessibles sur le portail vidéo du site de l’Assemblée nationale à l’adresse suivante :
https://assnat.fr/OowTpH
Informations relatives à la Délégation
La délégation a désigné Mme Servane Hugues et M. Alexandre Portier rapporteurs sur la mission d’information Instruction des enfants en situation de handicap.
La séance est levée à 16 heures 40.
Membres présents ou excusés
Présents. - Mme Nicole Dubré-Chirat, Mme Sophie Errante, M. Perceval Gaillard, Mme Charlotte Goetschy-Bolognese, Mme Perrine Goulet, Mme Servane Hugues, Mme Laure Lavalette, Mme Karine Lebon, Mme Marianne Maximi, Mme Caroline Parmentier, Mme Michèle Peyron, M. Alexandre Portier, Mme Isabelle Santiago
Excusé. - Mme Anne-Laure Blin
Assistait également à la réunion. - M. William Martinet