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Compte rendu — Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Compte rendu de réunion · 09/11/2022 · 1 419 caractères · HTML sur assemblee-nationale.fr

Compte rendu

Délégation aux collectivités territoriales

et à la décentralisation

  1. – Audition de MM. Gil Avérous, maire de Châteauroux, président de la communauté d’agglomération de Châteauroux Métropole, président de Villes de France, et Jean-François Debat, maire de Bourg-en-Bresse, président de la communauté d’agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse, président délégué de Villes de France 2

Mercredi

09 novembre 2022

Séance de 13 heures 30

Compte rendu n° 8

session ordinaire de 2022-2023

Présidence de

M. Thomas Cazenave, Président

La séance est ouverte à 13 h 30.

La délégation auditionne M. Gil Avérous, maire de Châteauroux, président de la communauté d’agglomération de Châteauroux Métropole, président de Villes de France, et M. Jean-François Debat, maire de Bourg-en-Bresse, président de la communauté d’agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse, président délégué de Villes de France.

Cette réunion ne fait pas l’objet d’un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo du site de l’Assemblée nationale à l’adresse suivante :

https://assnat.fr/THK7YF

La séance est levée à 15 h 05.

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Membres présents ou excusés

Présents. – M. Xavier Breton, M. Thomas Cazenave, Mme Edwige Diaz, Mme Stella Dupont, M. Paul Molac, Mme Christine Pires Beaune, M. Jean-Claude Raux, M. Lionel Royer-Perreaut, M. Bertrand Sorre, M. David Valence.

Excusés. – M. Didier Le Gac, M. Stéphane Travert.