Compte rendu
Délégation aux Outre-Mer
- – Présentation du programme de travail de la Délégation aux outre-mer pour la rentrée 2023, projets de missions d’information, questions diverses 2
- – Informations relatives à la Délégation … 3
- – Présences en réunion … 4
Mercredi
27 septembre 2023
Séance de 20 heures
Compte rendu n° 10
session ordinaire de 2022-2023
Présidence de
M. Davy Rimane, Président
dÉlÉgation aux outre-MER
Mercredi 27 septembre 2023
La séance est ouverte à vingt heures cinq.
Les débats sont accessibles sur le portail vidéo du site de l’Assemblée nationale à l’adresse suivante :
https://assnat.fr/QEUN0B
La séance est levée à vingt heures trente.
Informations relatives à la Délégation
La Délégation aux outre-mer a décidé la mise en œuvre des travaux suivants :
– une mission flash sur la réévaluation du coefficient géographique appliqué au financement des hôpitaux ultramarins ;
– une mission d’information sur l’évolution institutionnelle des d’outre-mer ;
Les députés souhaitant faire acte de candidature pour devenir co-rapporteur d’une de ces deux missions doivent contacter le secrétariat de la Délégation aux outre-mer au plus tard le 3 octobre 2023.
Membres présents ou excusés
Présents. – M. Philippe Dunoyer, M. Davy Rimane
Excusés. – Mme Farida Amrani, Mme Françoise Buffet, M. Philippe Gosselin, Mme Laetitia Saint-Paul