Compte rendu
Comité d’évaluation
et de contrôle
des politiques publiques
- – Évaluation de la prise en compte du retrait-gonflement des argiles : examen du rapport 2
- – Désignation de rapporteurs … 2
Mardi
21 mars 2023
Séance de 18 heures
Compte rendu n° 2
session ordinaire de 2022-2023
Présidence de
M. Ugo Bernalicis, vice-président du Comité
La séance est ouverte à 18 h 20.
Le Comité a procédé à l’examen du rapport d’évaluation de la prise en compte du retrait-gonflement des argiles, présenté par Mmes Sandra Marsaud et Sandrine Rousseau, rapport dont il a autorisé la publication.
Les débats sont accessibles sur le portail vidéo du site de l’Assemblée nationale à l’adresse suivante :
https://videos.assemblee-nationale.fr/video.13112974_6419e1e9bfe7d.comite-d-evaluation-et-de-controle--prise-en-compte-du-retrait-gonflement-des-argiles-21-mars-2023
Le Comité a en outre désigné M. Christophe Blanchet (Dem) et M. Kévin Mauvieux (RN) rapporteurs pour le suivi de l’évaluation de la lutte contre la contrefaçon.
La séance est levée à 19 h 15.