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Compte rendu — Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Compte rendu de réunion · 14/06/2023 · 1 945 caractères · HTML sur assemblee-nationale.fr

Compte rendu

Commission

du développement durable et de l’aménagement du territoire

  1. – Présentation par M. Patrice Vergriete, président du conseil d’administration, et Mme Katrin Moosbrugger, secrétaire générale de l’Agence de financement des infrastructures de transport de France (Afit France), ainsi que par Mme Sandrine de Lahondes, sous-directrice du budget, de la synthèse et de l'appui aux services de la direction générale des infrastructures, des transports et des mobilités (DGITM), du rapport d’activité de l’Afit France 2

Mercredi 14 juin 2023

Séance à 17 heures 30

Compte rendu n° 78

session ordinaire de 2022-2023

Présidence de

M. Jean-Marc Zulesi,

Président

La Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire a auditionné M. Patrice Vergriete, président du conseil d’administration, et Mme Katrin Moosbrugger, secrétaire générale de l’Agence de financement des infrastructures de transport de France (Afit France), ainsi que Mme Sandrine de Lahondes, sous-directrice du budget, de la synthèse et de l'appui aux services de la direction générale des infrastructures, des transports et des mobilités (DGITM), pour la présentation du rapport d’activité de l’Afit France.

Ce point de l’ordre du jour ne fait pas l’objet d’un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo de l’Assemblée à l’adresse suivante :

https://assnat.fr/1IGh6o

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Membres présents ou excusés

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Réunion du mercredi 14 juin 2023 à 17 h 35

Présents. - M. Anthony Brosse, M. Sylvain Carrière, Mme Christine Decodts, M. Daniel Grenon, M. Bruno Millienne, M. Jimmy Pahun, M. Bertrand Petit, M. David Valence, M. Pierre Vatin, M. Jean-Marc Zulesi

Excusés. - M. Christophe Barthès, M. Jean-Victor Castor, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, M. Johnny Hajjar, M. Yannick Haury, Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, M. Marcellin Nadeau, Mme Claire Pitollat