Compte rendu — Commission des affaires économiques

1. – Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi relatif à l’accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes (n° 917) (Mme Maud Bregeon, rapporteure) 2
2. – Informations relatives à la commission … 4

La commission des affaires économiques a examiné les amendements restant en discussion sur le projet de loi relatif à l’accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes (n° 917) (Mme Maud Bregeon, rapporteure).

La commission a accepté les amendements figurant dans le tableau ci-après :

Informations relatives à la commission

La commission des affaires économiques a désigné :

– MM. Stéphane Vojetta, du groupe Renaissance et Arthur Delaporte, du groupe Socialistes (NUPES), comme co-rapporteurs de la proposition de loi visant à lutter contre les arnaques et les dérives des influenceurs sur les réseaux sociaux (n° 790) ;

– sous réserve de son inscription à l’ordre du jour de la conférence des Présidents, Mme Francesca Pasquini comme rapporteure de la proposition de loi Mieux manger en soutenant les Français face à l'inflation et en favorisant l'accès à une alimentation saine (n° 889).

Membres présents ou excusés

Commission des affaires économiques

Réunion du lundi 13 mars 2023 à 15 h 45

Présent. - M. Guillaume Kasbarian

Excusés. - Mme Anne-Laure Blin, M. Bertrand Bouyx, M. Dino Cinieri,

Mme Annaïg Le Meur, M. Jean-Pierre Vigier