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Compte rendu — Commission des affaires économiques

Compte rendu de réunion · 05/12/2022 · 1 557 caractères · HTML sur assemblee-nationale.fr

Compte rendu

Commission

des affaires économiques

  1. – Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi relatif à l’accélération de la production d’énergies renouvelables
  2. (n° 526) (MM. Henri Alfandari et Éric Bothorel, rapporteurs)... 2

Lundi 5 décembre 2022

Séance de 15 heures 45

Compte rendu n° 25

session ordinaire de 2022-2023

Présidence de

M. Guillaume Kasbarian,

Président

La commission des affaires économiques a examiné, en application de l’article 88 du Règlement, les amendements déposés en séance publique sur le projet de loi relatif à l’accélération de la production d’énergies renouvelables (n° 526) (MM. Henri Alfandari et Éric Bothorel, rapporteurs, en ce qui concerne le titre Ier A.

La commission a accepté les amendements figurant dans le tableau ci-après :

NuméroPlaceAuteurGroupe
21321er BAM. CAZENEUVE PierreRE
20851er BAM. CAZENEUVE PierreRE
20861er BAM. CAZENEUVE PierreRE
20871er BAM. CAZENEUVE PierreRE
20881er BAM. CAZENEUVE PierreRE
20891er BAM. CAZENEUVE PierreRE
20901er BAM. CAZENEUVE PierreRE
18551er CBAMme BRULEBOIS DanielleRE
19571er CBAM. ROYER-PERREAUT LionelRE
20121er CBAMme MEYNIER-MILLEFERT MarjolaineRE
23291er CBAM. CAZENEUVE PierreRE

Membres présents ou excusés

Commission des affaires économiques

Réunion du lundi 5 décembre 2022 à 15 h 45

Présents. - M. Frédéric Descrozaille, M. Guillaume Kasbarian

Excusés. - Mme Sophia Chikirou, Mme Géraldine Grangier, Mme Mathilde Hignet, Mme Annaïg Le Meur, M. Nicolas Pacquot