Compte rendu
Commission
du développement durable et de l’aménagement du territoire
- – Présentation, par Mme Valérie Masson-Delmotte, M. Benoît Leguet et M. Jean-François Soussana, membres du Haut Conseil pour le climat (HCC), du rapport annuel de cette instance 2
- – Informations relatives à la Commission … 2
Mercredi 13 juillet 2022
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 2
session extraordinaire de 2021-2022
Présidence de
M. Jean-Marc Zulesi,
Président
La commission du développement durable et de l’aménagement du territoire a auditionné Mme Valérie Masson-Delmotte, M. Benoît Leguet et M. Jean-François Soussana, membres du Haut Conseil pour le climat (HCC), sur le rapport annuel de cette instance.
Ce point de l’ordre du jour ne fait pas l’objet d’un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo de l’Assemblée à l’adresse suivante :
https://assnat.fr/MGhzD7
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Informations relatives à la Commission
La Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire a nommé les rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2023 (sous réserve de son dépôt) :
– pour la mission « Écologie, développement et mobilité durables » :
| Transports terrestres et fluviaux | M. David Valence |
| Transports aériens | M. Damien Adam |
| Affaires maritimes | Mme Alexandra Masson |
| Protection de l’environnement et prévention des risques | M. Stéphane Delautrette |
| Paysages, eau et biodiversité | Mme Aude Luquet |
| Transition énergétique | M. Antoine Armand |
| Politiques de développement durable | Mme Anne Stambach-Terrenoir |
– pour la mission « Cohésion des territoires » :
| Aménagement du territoire | M. Henri Alfandari |
– pour la mission « Recherche et enseignement supérieur » :
| Recherche dans le domaine du développement durable | M. Vincent Descoeur |
Membres présents ou excusés
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réunion du mercredi 13 juillet 2022 à 9 h 35
Présents. - M. Damien Adam, M. Henri Alfandari, M. Gabriel Amard, M. Antoine Armand, M. Christophe Barthès, Mme Lisa Belluco, M. Emmanuel Blairy, M. Jean-Yves Bony, M. Jorys Bovet, Mme Pascale Boyer, M. Guy Bricout, M. Jean-Louis Bricout, M. Anthony Brosse, M. Stéphane Buchou, M. Aymeric Caron, M. Sylvain Carrière, M. Jean-Victor Castor, M. Lionel Causse, M. Pierre Cazeneuve, M. Mickaël Cosson, Mme Annick Cousin, Mme Catherine Couturier, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, M. Stéphane Delautrette, M. Vincent Descoeur, M. Nicolas Dragon, Mme Sylvie Ferrer, Mme Chantal Jourdan, M. Jean-François Lovisolo, Mme Aude Luquet, Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, M. Emmanuel Maquet, Mme Alexandra Masson, Mme Manon Meunier, M. Pierre Meurin, Mme Marjolaine Meynier-Millefert, M. Bruno Millienne, M. Hubert Ott, Mme Mathilde Paris, Mme Christelle Petex-Levet, M. Bertrand Petit, Mme Claire Pitollat, Mme Marie Pochon, M. Loïc Prud'homme, M. Nicolas Ray, M. Benjamin Saint-Huile, Mme Anne Stambach-Terrenoir, M. Emmanuel Taché de la Pagerie, M. Jean-Pierre Taite, M. Vincent Thiébaut, M. Nicolas Thierry, Mme Huguette Tiegna, M. David Valence, M. Pierre Vatin, M. Antoine Vermorel-Marques, M. Antoine Villedieu, Mme Anne-Cécile Violland, M. Hubert Wulfranc, M. Jean-Marc Zulesi
Excusés. - Mme Nathalie Bassire, Mme Clémence Guetté, M. Marcellin Nadeau
Assistait également à la réunion. - M. Dino Cinieri