Compte rendu
Délégation aux Outre-Mer
- – Audition de M. Benoît Lombière et Mme Maeva Brunfaut, représentants d’EURODOM, sur la situation des outre-mer français à l’égard des institutions européennes ;
- – Présentation du rapport de la mission sur la situation de l’habitat dans les outre-mer (Mme Ramlati Ali, M. Hubert Julien-Laferrière et Mme Karine Lebon, rapporteurs) ; 2
- – Nomination de rapporteurs. … 3
Jeudi
10 Février 2022
Séance de 14 heures
Compte rendu n° 10
session ordinaire de 2021-2022
Présidence de
M. Olivier
SERVA,
Président,
La réunion débute à 14 heures 06 (heure de Paris)
Présidence de M. Olivier Serva, président,
Les débats sont accessibles sur le portail vidéo du site de l’Assemblée nationale à l’adresse suivante :
https://assnat.fr/fiPoes
La réunion s’est achevée à 16 heures 25.
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Informations relatives à la Délégation
La Délégation a nommé Mme Manuéla Kéclard-Mondésir et M. Max Mathiasin rapporteurs de la mission flash sur l’application en Martinique, en Guadeloupe et en Guyane, de la loi n° 2021-689 du 31 mai 2021 relative à la gestion de la sortie de crise sanitaire.
Membres présents ou excusés
Présents. – Mme Ramlati Ali, Mme Stéphanie Atger, M. Hubert Julien-Laferrière, Mme Manuéla Kéclard-Mondésir, Mme Karine Lebon, M. Max Mathiasin, M. Didier Quentin, M. Olivier Serva, Mme Laurence Trastour-Isnart.
Excusés. – Mme Françoise Dumas.