Compte rendu
Commission
des affaires sociales
- – Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à plus de justice et d’autonomie en faveur des personnes en situation de handicap (n° 4423) (M. Aurélien Pradié, rapporteur) 2
- – Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi relative à l’accompagnement économique et social des parents d’enfant atteint de pathologie grave pendant et après la maladie (n° 4424) (M. Aurélien Pradié, suppléant M. Jean-Pierre Vigier, rapporteur) 2
- – Présences en réunion … 3
Jeudi
7 octobre 2021
Séance de 8 heures 45
Compte rendu n° 3
session ordinaire de 2021-2022
Présidence de
Mme Fadila Khattabi,
Présidente
COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES
Jeudi 7 octobre 2021
La séance est ouverte à huit heures quarante-cinq.
La commission des affaires sociales procède d’abord à l’examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements nouveaux déposés auprès du service de la séance sur la proposition de loi visant à plus de justice et d’autonomie en faveur des personnes en situation de handicap (n° 4423) (M. Aurélien Pradié, rapporteur).
La commission a repoussé tous les amendements nouveaux.
La commission des affaires sociales procède ensuite à l’examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements nouveaux déposés auprès du service de la séance sur la proposition de loi relative à l’accompagnement économique et social des parents d’enfant atteint de pathologie grave pendant et après la maladie (n° 4424) (M. Aurélien Pradié, suppléant M. Jean-Pierre Vigier, rapporteur).
La commission a repoussé tous les amendements nouveaux.
La séance est levée à huit heures cinquante.
Présences en réunion
Réunion du jeudi 7 octobre 2021 à 8 heures 45
Présents. - Mme Christine Cloarec-Le Nabour, M. Dominique Da Silva, M. Marc Delatte, Mme Véronique Hammerer, Mme Caroline Janvier, Mme Fadila Khattabi, Mme Monique Limon, M. Didier Martin, M. Thierry Michels, Mme Michèle Peyron, Mme Stéphanie Rist, Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe, Mme Michèle de Vaucouleurs
Excusés. - Mme Justine Benin, M. Thomas Mesnier, M. Jean-Philippe Nilor, Mme Nadia Ramassamy, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Nicole Sanquer, Mme Hélène Vainqueur-Christophe