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Compte rendu — Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Compte rendu de réunion · 09/02/2022 · 5 098 caractères · HTML sur assemblee-nationale.fr

Compte rendu

Commission

des affaires culturelles

et de l’éducation

  1. – Audition de M. Sébastien Cavalier, président de la société Pass Culture, et de Mme Valérie Zenatti, présidente du comité stratégique 2
  2. – Examen, au titre de l’article 88 du Règlement, des nouveaux amendements déposés sur la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (n° 4994) (Mme Céline Calvez, M. Pierre-Alain Raphan et M. Cédric Roussel, rapporteurs) 2
  3. – Examen, au titre de l’article 88 du Règlement, des nouveaux amendements déposés sur la proposition de loi visant à combattre le harcèlement scolaire (n° 4997) (M. Erwan Balanant, rapporteur) 3

– Présences en réunion … 4

Mercredi

9 février 2022

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 30

session ordinaire de 2021-2022

Présidence de

M. Bruno Studer,

Président

COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES ET DE L’ÉDUCATION

Mercredi 9 février 2022

La séance est ouverte à neuf heures trente-cinq.

(Présidence de M. Bruno Studer, président)

————

La commission entend M. Sébastien Cavalier, président de la société Pass Culture, et Mme Valérie Zenatti, présidente du comité stratégique.

Ces débats n’ont pas fait l’objet d’un compte rendu écrit ; ils sont accessibles sur le portail vidéo du site de l’Assemblée nationale à l’adresse suivante :

https://videos.assemblee-nationale.fr/video.11848034_620379401e049.commission-des-affaires-culturelles--m-sebastien-cavalier-president-de-la-societe-pass-culture-e-9-fevrier-2022

*

Puis la commission examine, au titre de l’article 88 du Règlement, des amendements déposés en séance publique sur deux propositions de loi.

● Proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (n° 4994) (Mme Céline Calvez, M. Pierre-Alain Raphan et M. Cédric Roussel, rapporteurs) :

La Commission a adopté un amendement de M. Cédric Roussel, rapporteur (n° 162 à l’article 11 bis A).

Elle a ensuite accepté les amendements figurant dans le tableau ci-après ([1]) :

N°N° IdSs-AmdtAuteurGroupeArticle
95Mme CALVEZ CélineLaREMPREMIER
96Gouvernement1er bis
118Mme CALVEZ CélineLaREM1er ter
119XMme CALVEZ CélineLaREM1er ter
128119M. POULLIAT ÉricLaREM1er ter
20XM. GÉRARD RaphaëlLaREM1er quater A
15920Mme CALVEZ CélineLaREM1er quater A
94Mme CALVEZ CélineLaREM2 bis
93Mme CALVEZ CélineLaREM2 bis
121Mme CALVEZ CélineLaREM3 bis B
123Mme CALVEZ CélineLaREM4
17Mme CALVEZ CélineLaREM4 bis A
122Mme CALVEZ CélineLaREM4 bis B
141M. RAPHAN Pierre-AlainLaREM5
142M. RAPHAN Pierre-AlainLaREM5 bis AA
143M. RAPHAN Pierre-AlainLaREM5 bis A
144XM. RAPHAN Pierre-AlainLaREM6
161144M. ROUSSEL CédricLaREM6
97Gouvernement7
19M. GÉRARD RaphaëlLaREM8 bis A
145M. RAPHAN Pierre-AlainLaREM8 ter A
146M. RAPHAN Pierre-AlainLaREM8 ter A
147M. RAPHAN Pierre-AlainLaREM8 ter
120XMme BENIN JustineDEM8 ter
149120M. RAPHAN Pierre-AlainLaREM8 ter
148M. RAPHAN Pierre-AlainLaREM8 ter
135M. ROUSSEL CédricLaREM9 A
136M. ROUSSEL CédricLaREM9 ter
137M. ROUSSEL CédricLaREM9 ter
138XM. ROUSSEL CédricLaREM10 bis A
160138M. RAPHAN Pierre-AlainLaREM10 bis A
162CION-CEDU11 bis A
139M. ROUSSEL CédricLaREM11 bis A

• Proposition de loi visant à combattre le harcèlement scolaire (n 4997) (M. Erwan Balanant, rapporteur)

La commission a accepté l’amendement figurant dans le tableau ci-après ([2]) :

N°AuteurGroupeArticle
36Mme BROCARD BlandineDEM3 bis

La séance est levée à onze heures trente.


Présences en réunion

Réunion du mercredi 9 février 2022 à 9 heures 30

Présents. - Mme Emmanuelle Anthoine, Mme Delphine Bagarry, M. Erwan Balanant, Mme Géraldine Bannier, Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Belkhir Belhaddad, M. Bruno Bilde, M. Yves Blein, M. Pascal Bois, M. Pierre-Yves Bournazel, Mme Anne Brugnera, Mme Céline Calvez, Mme Danièle Cazarian, Mme Pascale Cesar, Mme Sylvie Charrière, Mme Fannette Charvier, Mme Fabienne Colboc, Mme Béatrice Descamps, Mme Jacqueline Dubois, M. Alexandre Freschi, M. Jean-Jacques Gaultier, M. Raphaël Gérard, Mme Florence Granjus, M. Pierre Henriet, Mme Danièle Hérin, M. Régis Juanico, Mme Brigitte Kuster, M. Grégory Labille, M. Michel Larive, M. Gaël Le Bohec, Mme Karine Lebon, Mme Constance Le Grip, Mme Alexandra Louis, Mme Sophie Mette, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Minot, Mme Sandrine Mörch, Mme Maud Petit, Mme Béatrice Piron, M. Benoit Potterie, Mme Florence Provendier, Mme Cathy Racon-Bouzon, M. Pierre-Alain Raphan, M. Frédéric Reiss, Mme Cécile Rilhac, M. Cédric Roussel, M. Bertrand Sorre, M. Bruno Studer, M. Stéphane Testé, Mme Agnès Thill, Mme Michèle Victory

Excusés. - M. Bertrand Bouyx, M. Bernard Brochand, M. Stéphane Claireaux, M. Luc Geismar, Mme Annie Genevard, Mme Stéphanie Kerbarh, Mme Josette Manin, M. Bertrand Pancher, M. Julien Ravier, Mme Muriel Ressiguier, M. Patrick Vignal

Assistaient également à la réunion. - M. Philippe Berta, M. Yannick Kerlogot

([1]) Les autres amendements étant considérés comme repoussés.

([2]) Les autres amendements étant considérés comme repoussés.