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Compte rendu — Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Compte rendu de réunion · 01/12/2021 · 4 212 caractères · HTML sur assemblee-nationale.fr

Compte rendu

Commission

des affaires culturelles

et de l’éducation

  1. – Audition de M. Fabrice Fries, président-directeur général de l’Agence France presse (AFP) 2
  2. – Examen, au titre de l’article 88 du Règlement, des nouveaux amendements déposés sur la proposition de loi visant à lutter contre le harcèlement scolaire (n° 4712) (M. Erwan Balanant, rapporteur) 2
  3. – Examen, au titre de l’article 88 du Règlement, des nouveaux amendements déposés sur la proposition de loi visant à atténuer les inégalités d’accès à l’enseignement supérieur générées par Parcoursup (n° 4707) (Mme Karine Lebon, rapporteure) 3

– Présences en réunion … 4

Mercredi

1er décembre 2021

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 18

session ordinaire de 2021-2022

Présidence de

M. Bruno Studer,

Président

COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES ET DE L’ÉDUCATION

Mercredi 1er décembre 2021

La séance est ouverte à neuf heures trente-cinq.

(Présidence de M. Bruno Studer, président)

————

La commission procède à l’audition de M. Fabrice Fries, président-directeur général de l’Agence France presse (AFP).

Ces débats n’ont pas fait l’objet d’un compte rendu écrit ; ils sont accessibles sur le portail vidéo du site de l’Assemblée nationale à l’adresse suivante :

https://videos.assemblee-nationale.fr/video.11597719_61a7306add059.commission-des-affaires-culturelles-et-de-l-education--m-fabrice-fries-pdg-de-l-agence-france-pre-1-decembre-2021

*

Puis la commission examine, au titre de l’article 88 du Règlement, les nouveaux amendements déposés sur la proposition de loi visant à lutter contre le harcèlement scolaire (n° 4712) (M. Erwan Balanant, rapporteur).

Elle a accepté les amendements figurant dans le tableau ci-après ([1]) :

N°N° IdSs-AmdtAuteurGroupePlaceAlinéa
45M. BALANANT ErwanDEMPREMIER3
46M. BALANANT ErwanDEMPREMIER3
64Mme COLBOC FabienneLaREMPREMIER4
17Mme BANNIER GéraldineDEMPREMIERap 4
82XM. LABILLE GrégoryUDI-Iap PREMIER
13482M. BALANANT ErwanDEMap PREMIER
47M. BALANANT ErwanDEM31
48M. BALANANT ErwanDEM36
18Mme BANNIER GéraldineDEM38
66Mme COLBOC FabienneLaREMap 3
49M. BALANANT ErwanDEM42
50M. BALANANT ErwanDEM4ap 5
114Mme PARK ZivkaLaREMap 4
22XMme BROCARD BlandineDEM63
5122M. BALANANT ErwanDEM63
7322Mme VICTORY MichèleSOC63
11022Mme FIRMIN LE BODO AgnèsAgir ens63
11522Mme RILHAC CécileLaREM63

*

La commission a enfin repoussé, au titre de l’article 88 du Règlement, les nouveaux amendements déposés sur la proposition de loi visant à atténuer les inégalités d’accès à l’enseignement supérieur générées par Parcoursup (n° 4707) (Mme Karine Lebon, rapporteure).

La séance est levée à onze heures dix.


Présences en réunion

Réunion du mercredi 1er décembre 2021 à 9 heures 30

Présents. – Mme Emmanuelle Anthoine, Mme Delphine Bagarry, M. Erwan Balanant, M. Philippe Berta, M. Bruno Bilde, M. Yves Blein, M. Pierre-Yves Bournazel, Mme Anne Brugnera, Mme Céline Calvez, Mme Danièle Cazarian, Mme Sylvie Charrière, M. Stéphane Claireaux, Mme Virginie Duby-Muller, M. Alexandre Freschi, M. Jean-Jacques Gaultier, M. Luc Geismar, M. Raphaël Gérard, M. Pierre Henriet, Mme Danièle Hérin, Mme Sandrine Josso, M. Régis Juanico, Mme Stéphanie Kerbarh, M. Yannick Kerlogot, Mme Brigitte Kuster, Mme Anne-Christine Lang, Mme Karine Lebon, Mme Alexandra Louis, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Minot, Mme Sandrine Mörch, M. Guillaume Peltier, M. Benoit Potterie, Mme Florence Provendier, Mme Cathy Racon-Bouzon, M. Pierre-Alain Raphan, M. Cédric Roussel, M. Bertrand Sorre, M. Bruno Studer, M. Stéphane Testé, Mme Agnès Thill, Mme Sylvie Tolmont, Mme Michèle Victory, Mme Souad Zitouni

Excusés. - Mme Géraldine Bannier, M. Pascal Bois, M. Bertrand Bouyx, M. Bernard Brochand, Mme Fabienne Colboc, Mme Jacqueline Dubois, Mme Annie Genevard, Mme Valérie Gomez-Bassac, Mme Florence Granjus, M. Michel Larive, Mme Constance Le Grip, Mme Josette Manin, Mme Sophie Mette, Mme Maud Petit, Mme Béatrice Piron, M. Julien Ravier, Mme Muriel Ressiguier, M. Patrick Vignal

Assistait également à la réunion. - M. Dimitri Houbron

([1]) Les autres amendements étant considérés comme repoussés.