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Compte rendu — Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets

Compte rendu de réunion · 16/02/2021 · 2 548 caractères · HTML sur assemblee-nationale.fr

Compte rendu

Commission spéciale chargée

d'examiner le projet de loi portant lutte

contre le dérèglement climatique

et renforcement de la résilience

face à ses effets

  1. – Nomination du Bureau … 2
  2. – Désignation des rapporteurs … 3

Mardi

16 février 2021

Séance de 13 heures 30

Compte rendu n° 1

session ordinaire de 2020-2021

Présidence de

M. Guy Bricout,

Président d’âge,

puis de

Mme Laurence Maillart-Méhaignerie,

Présidente

La séance est ouverte à 13 heures 35.

(Présidence de M. Guy Bricout, président d’âge)

La commission spéciale s’est réunie en vue de procéder à la nomination de son Bureau.

Nomination du Bureau

– Élection du président

La commission spéciale a été saisie des candidatures de Mme Laurence Maillart-Méhaignerie et de M. Loïc Prud’homme.

Mme Laurence Maillart-Méhaignerie a été élue présidente de la commission spéciale, en application de l’article 39, alinéa 4, du Règlement.

(Présidence de Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, présidente de la commission spéciale)

– Élection des vice-présidents

La commission spéciale a été saisie des candidatures de M. Antoine Herth, M. Bruno Millienne, M. Jean-Marie Sermier et Mme Huguette Tiegna.

Le nombre de candidats n’étant pas supérieur au nombre de postes à pourvoir, il n’y a pas eu lieu de procéder à un scrutin et ont été proclamés vice-présidents de la commission spéciale M. Antoine Herth, M. Bruno Millienne, M. Jean-Marie Sermier et Mme Huguette Tiegna.

– Élection des secrétaires

La commission spéciale a été saisie des candidatures de M. Julien Aubert, Mme Valérie Petit, M. Dominique Potier et M. Hubert Wulfranc.

Le nombre de candidats n’étant pas supérieur au nombre de postes à pourvoir, il n’y a pas eu lieu de procéder à un scrutin et ont été proclamés secrétaires de la commission spéciale M. Julien Aubert, Mme Valérie Petit, M. Dominique Potier et M. Hubert Wulfranc.

Le Bureau de la commission spéciale est donc ainsi constitué :

– Présidente : Mme Laurence Maillart-Méhaignerie

– Vice-présidents : M. Antoine Herth

M. Bruno Millienne

M. Jean-Marie Sermier

Mme Huguette Tiegna

– Secrétaires : M. Julien Aubert

Mme Valérie Petit

M. Dominique Potier

M. Hubert Wulfranc

Désignation de rapporteurs

La commission spéciale a désigné les rapporteurs suivants :

– Rapporteur général : M. Jean-René Cazeneuve

– Rapporteurs thématiques :

M. Damien Adam

M. Erwan Balanant

Mme Aurore Bergé

M. Lionel Causse

Mme Célia de Lavergne

Mme Cendra Motin

M. Mickaël Nogal

M. Jean-Marc Zulesi

La séance est levée à 14 heures 15.

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