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Compte rendu — Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale

Compte rendu de réunion · 11/03/2021 · 1 927 caractères · HTML sur assemblee-nationale.fr

Compte rendu

Commission des affaires sociales

Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement

de la sécurité sociale

  1. Auditions sur les Agences régionales de santé
  2. (Mme Agnès Firmin Le Bodo et M. Jean-Carles Grelier, rapporteurs) :
  3. – M. Thomas Deroche, directeur général de l’ARS Normandie...2
  4. – M. Stéphane Bouillon, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN) 2
  5. – Table-ronde des syndicats représentatifs des agents de droit privé des ARS (deuxième collège) :
  6. - CFDT - Fédération PSTE – M. Stéphane Ruelle, membre du comité national de concertation des ARS
  7. - FNPOS CGT – Mme Sylviane Thiebault, coordinatrice du réseau assurance maladie, Mmes Marie-Laure Malpart et Catherine Borne, membres du collectif ARS
  8. - SNFOCOS – M. Alain Gautron, secrétaire général … 2

Jeudi

11mars 2021

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 20

Session ordinaire 2020-2021

Présidence de

M. Jean-Carles Grelier

coprésident

COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES

MISSION D’ÉVALUATION ET DE CONTRÔLE

DES LOIS DE FINANCEMENT DE LA SÉCURITÉ SOCIALE

Jeudi 11 mars 2021

La séance est ouverte à neuf heures trente.

(Présidence de M. Jean-Carles Grelier, coprésident de la Mission)

La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS) procède dans un premier temps à l'audition de M. Thomas Deroche, directeur général de l’ARS Normandie. Elle poursuit avec M. Stéphane Bouillon, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN).

Pour finir elle procède à l'audition en table ronde des syndicats représentatifs des agents de droit privé des ARS (deuxième collège).

Ces réunions n’ont pas fait l’objet d’un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo du site de l’Assemblée à l’adresse suivante :

http://videos.assemblee-nationale.fr/video.10472817_6049d2fc9ae6c.mecss--auditions-diverses-11-mars-2021

La séance est levée à treize heures.