Compte rendu
Commission
du développement durable et de l’aménagement du territoire
- – Présentation des conclusions de la mission « flash » visant à comparer les expériences européennes de zones à faibles émissions mobilité (ZFE) (Mmes Valérie Beauvais et Camille Galliard-Minier, rapporteures) 2
- – Informations relatives à la Commission … 2
Mardi 29 juin 2021
Séance de 17 heures 30
Compte rendu n° 68
session ordinaire de 2020-2021
Présidence de
Mme Laurence Maillart-Méhaignerie,
Présidente
La commission du développement durable et de l’aménagement du territoire a eu communication des conclusions de la mission « flash » visant à comparer les expériences européennes de zones à faibles émissions mobilité (ZFE) (Mmes Valérie Beauvais et Camille Galliard-Minier, rapporteures)
Ce point de l’ordre du jour ne fait pas l’objet d’un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo de l’Assemblée à l’adresse suivante :
http://assnat.fr/1cQbWA
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Informations relatives à la Commission
La Commission a nommé les rapporteurs pour avis suivants sur le projet de loi de finances pour 2022 (sous réserve de son dépôt) :
– sur la première partie : M. Jean-Marc Zulesi,
– pour la mission « Écologie, développement et mobilité durables » :
| Transports terrestres et fluviaux (programme 203) | M. Damien Pichereau |
| Transports aériens (programme 203) | M. David Lorion |
| Protection de l’environnement et prévention des risques (programme 181) | Mme Sophie Panonacle |
| Paysages, eau et biodiversité (programmes 113 et 159) | M. Patrice Perrot |
| Transition écologique (programme 174) | M. Christophe Arend |
| Politiques de développement durable (programme 217) | M. Vincent Descoeur |
– pour la mission « Politique des territoires » :
| Aménagement du territoire (programme 162) | Mme Laurianne Rossi |
– pour la mission « Recherche et Enseignement supérieur » :
| Recherche (programmes 172, 193 et 190) | Mme Sophie Métadier |