Compte rendu — Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Compte rendu

Commission

des affaires culturelles

et de l’éducation

– Examen, au titre de l’article 88 du Règlement, des amendements déposés en séance publique sur la proposition de loi visant à l’accompagnement des enfants atteints de pathologie chronique ou de cancer (n° 3988) (Mme Béatrice Descamps, rapporteure) 2

Mercredi

24 mars 2021

Séance de 12 heures

Compte rendu n° 42

session ordinaire de 2020-2021

Présidence de

M. Bruno Studer,

Président

COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES ET DE L’ÉDUCATION

Mercredi 24 mars 2021

La séance est ouverte à 12 heures.

(Présidence M. Bruno Studer, président)

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La commission procède à l’examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements déposés auprès du service de la séance sur la proposition de loi visant à l’accompagnement des enfants atteints de pathologie chronique ou de cancer (n° 3988) (Mme Béatrice Descamps, rapporteure).

La Commission a accepté les amendements figurant dans le tableau ci-après ([1]) :

Proposition de loi visant à l’accompagnement des enfants atteints de pathologie chronique ou de cancer (n° 3988)
Réunion article 88
N°	Auteur	Groupe	Place	Alinéa	Avis de la commission
41	Mme DESCAMPS Béatrice	UDI-I	2	1	Favorable
29	Mme DUBOIS Jacqueline	LaREM	2	ap 4	Favorable
28	Mme DUBOIS Jacqueline	LaREM	2	2	Favorable
30	Mme DUBOIS Jacqueline	LaREM	2	3	Favorable
42	Mme DESCAMPS Béatrice	UDI-I	2	3	Favorable
40	Mme DESCAMPS Béatrice	UDI-I	2	ap 4	Favorable
44	Mme DESCAMPS Béatrice	UDI-I	2	5	Favorable
45	Mme DESCAMPS Béatrice	UDI-I	2	5	Favorable
27	Mme ROBERT Mireille	LaREM	2	5	Favorable
31	Mme DUBOIS Jacqueline	LaREM	2	5	Favorable
43	Mme DESCAMPS Béatrice	UDI-I	2	6	Favorable
35	Mme ROBERT Mireille	LaREM	ap 2		Favorable
32	Mme DUBOIS Jacqueline	LaREM	3	RG	Favorable

La séance est levée à 12 heures 10.

([1]) Les autres amendements étant considérés comme repoussés.