AN · données ouvertes
Textes

Compte rendu — Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Compte rendu de réunion · 04/03/2020 · 1 268 caractères · HTML sur assemblee-nationale.fr

Compte rendu

Délégation aux collectivités territoriales

et à la décentralisation

  1. – Audition de M. Romain PASQUIER, Directeur de recherche au CNRS au laboratoire Arènes, titulaire de la chaire « Territoires et mutations de l'action publique » de Sciences-Po Rennes, expert associé à l'Institut, dans le cadre du futur projet de loi « 3D » -Décentralisation, Différenciation, Déconcentration-. 2

Mercredi

4 Mars 2020

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 16

session ordinaire de 2019-2020

Présidence de

M. Christophe JERRETIE, Vice-Président

La réunion débute à 17 heures

Présidence de M. Christophe Jerretie, vice-président

Cette réunion ne fait pas l’objet d’un compte rendu écrit.

Les débats sont accessibles sur le portail vidéo du site de l’Assemblée nationale à l’adresse suivante :

http://assnat.fr/FhDFGm

La réunion s’est achevée à 18 heures 50.

————

Membres présents ou excusés

Présents. – M. Charles de Courson, M. Christophe Jerretie, Mme Catherine Kamoswki, M. Jean-Claude Leclabart, M. Didier Le Gac, Mme Patricia Lemoine, M. Bruno Millienne, M. Arnaud Viala.

Excusés. – M. Thibault Bazin, M. Jean-René Cazeneuve, M. Olivier Gaillard, M. Sébastien Jumel, Mme Véronique Louwagie,

Assistaient également à la réunion. – M. Christophe Euzet, M. Hervé Pellois.