Compte rendu
Comité d’évaluation
et de contrôle
des politiques publiques
- – Audition, ouverte à la presse, de M. Christian Charpy, président de la première chambre de la Cour des comptes, sur la lutte contre la contrefaçon 2
Mardi
3 mars 2020
Séance de 18 heures
Compte rendu n° 6
session ordinaire de 2019-2020
Présidence de
Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe, Vice-présidente du Comité
La séance est ouverte à 18 heures 05.
Le CEC a entendu M. Christian Charpy, président de la première chambre de la Cour des comptes, présenter l’étude réalisée, à la demande du Comité, sur la lutte contre la contrefaçon.
M. Christian Charpy était accompagné de Mme Françoise Bouygard, conseillère maître, contre-rapporteure, M. Olivier Courson, conseiller maître, Mme Clotilde Pezerat-Santoni, conseillère référendaire et M. Benoit Malbrancke, rapporteur extérieur.
À l’issue de l’audition, le Comité a autorisé la publication du rapport de la Cour des comptes.
Les débats sont accessibles sur le portail vidéo du site de l’Assemblée nationale à l’adresse suivante :
http://videos.assemblee-nationale.fr/video.8866655_5e5e8b4373e53.comite-d-evaluation-et-de-controle-des-politiques-publiques--m-christian-charpy-president-de-la-1-3-mars-2020
La séance est levée à 19 heures 15.