Compte rendu
Commission
des affaires culturelles
et de l’éducation
- – Communication de la mission flash sur le statut des auteurs (M. Pascal Bois et Mme Constance Le Grip, rapporteurs) 2
- – Point d’étape de la mission d’information pour le suivi de l’application de la loi du 29 juillet 2019 pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris (Mmes Brigitte Kuster, présidente, et Sophie Mette, rapporteure) 2
– Présences en réunion … 3
Mercredi
8 juillet 2020
Séance de 15 heures
Compte rendu n° 48
session extraordinaire de 2019-2020
Présidence de
M. Stéphane Testé,
Vice-président
COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES ET DE L’ÉDUCATION
Mercredi 8 juillet 2020
La séance est ouverte à quinze heures cinq.
(Présidence M. Stéphane Testé, vice-président)
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La Commission entend la communication de la mission flash sur le statut des auteurs (M. Pascal Bois et Mme Constance Le Grip, rapporteurs).
Puis elle entend le point d’étape de la mission d’information pour le suivi de l’application de la loi du 29 juillet 2019 pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris (Mmes Brigitte Kuster, présidente, et Sophie Mette, rapporteure).
Ces débats n’ont pas fait l’objet d’un compte rendu écrit ; ils sont accessibles sur le portail vidéo du site de l’Assemblée nationale à l’adresse suivante :
http://videos.assemblee-nationale.fr/video.9328105_5f05c14d57771.commission-des-affaires-culturelles--communication-de-la-mission-flash-sur-le-statut-des-auteurs--8-juillet-2020
La séance est levée à dix-sept heures quinze.
Présences en réunion
Réunion du mercredi 8 juillet 2020 à 15 h 00
Présents. - Mme Géraldine Bannier, M. Pascal Bois, M. Bertrand Bouyx, Mme Céline Calvez, Mme Danièle Cazarian, Mme Sylvie Charrière, Mme Fabienne Colboc, M. François Cormier-Bouligeon, M. Bruno Fuchs, Mme Annie Genevard, M. Régis Juanico, M. Yannick Kerlogot, Mme Brigitte Kuster, M. Gaël Le Bohec, Mme Constance Le Grip, Mme Sophie Mette, Mme Maud Petit, Mme Florence Provendier, M. Stéphane Testé
Excusés. - M. Ian Boucard, Mme Anne Brugnera, M. Stéphane Claireaux, Mme Jacqueline Dubois, M. Raphaël Gérard, Mme Josette Manin, Mme Marie-Pierre Rixain, M. Bertrand Sorre, M. Bruno Studer
Assistait également à la réunion. - Mme Albane Gaillot