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Compte rendu — Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Compte rendu de réunion · 24/06/2020 · 2 164 caractères · HTML sur assemblee-nationale.fr

Compte rendu

Commission

des affaires culturelles

et de l’éducation

  1. – -Examen, au titre de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi créant la fonction de directeur d'école (n° 3118) (Mme Cécile Rilhac, rapporteure) 2

– Présences en réunion … 3

Mercredi

24 juin 2020

Séance de 14 heures 45

Compte rendu n° 44

session ordinaire de 2019-2020

Présidence de

M. Bruno Studer,

Président

COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES ET DE L’ÉDUCATION

Mercredi 24 juin 2020

La séance est ouverte à quatorze heures quarante-cinq.

(Présidence M. Bruno Studer, président)

————

La Commission procède à l’examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi créant la fonction de directeur d’école (n° 3118) (Mme Cécile Rilhac, rapporteure).

La Commission a tout d’abord adopté 6 amendements de la rapporteure, nos 234 à 238 à l’article 2 et n° 239 à l’article 4.

Elle a ensuite examiné, en application de l’article 88 du Règlement, les amendements déposés sur le texte en séance publique.

La Commission a accepté les amendements figurant dans le tableau ci-après [1] :

N°AuteurGroupePlaceAlinéa
48Mme BANNIER GéraldineMODEMPREMIER4
211Mme RILHAC CécileLaREMPREMIER4
223Mme CHARRIÈRE SylvieLaREMPREMIER4
216Mme RILHAC CécileLaREM24
214Mme RILHAC CécileLaREM24
217Mme RILHAC CécileLaREM25
221Mme PÉTELLE BénédicteLaREM2ap 8
233Gouvernementap 2
218Mme RILHAC CécileLaREM41
128Mme BRUGNERA AnneLaREM62
222Mme PIRON BéatriceLaREMap 6

La séance est levée à quatorze heures cinquante.


Présences en réunion

Réunion du mercredi 24 juin 2020 à 14 h 45

Présents. – Mme Géraldine Bannier, Mme Danièle Cazarian, Mme Sylvie Charrière, M. Stéphane Claireaux, Mme Béatrice Descamps, Mme Florence Granjus, Mme Cathy Racon-Bouzon, Mme Cécile Rilhac, M. Bertrand Sorre, M. Bruno Studer, M. Stéphane Testé, Mme Agnès Thill

Excusés. – M. Ian Boucard, Mme Anne Brugnera, Mme Jacqueline Dubois, Mme Annie Genevard, M. Raphaël Gérard, Mme Josette Manin, Mme Sophie Mette, Mme Marie-Pierre Rixain

[1] Les autres amendements étant considérés comme repoussés.