Compte rendu
Délégation aux collectivités territoriales
et à la décentralisation
- – Audition de M. Jean-Marie Bockel, sénateur du Haut-Rhin, Président de la Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation du Sénat, sur les travaux de la Délégation « Faciliter l'exercice des mandats locaux » 2
Mercredi
5 Juin 2019
Séance de 18 heures
Compte rendu n° 19
session ordinaire de 2018-2019
Présidence de
M. Jean-René CAZENEUVE, Président
La réunion débute à 18 heures 05
Présidence de M. Jean-René Cazeneuve, président
Cette réunion ne fait pas l’objet d’un compte rendu écrit.
Les débats sont accessibles sur le portail vidéo du site de l’Assemblée nationale à l’adresse suivante :
http://assnat.fr/0zjj3h
La réunion s’est achevée à 19 heures 30.
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Membres présents ou excusés
Présents. - M. Stéphane Baudu, M. Thibault Bazin, Mme Anne Brugnera, M. Jean-René Cazeneuve, M. Charles de Courson, M. Christophe Jerretie, Mme Catherine Kamowski, M. Jean-Claude Leclabart, M. Didier Le Gac, Mme Patricia Lemoine, Mme Monique Limon, M. Jean Paul Mattei, M. Bernard Perrut, M. Arnaud Viala.
Excusés. – Mme Anne Blanc, M. Sébastien Jumel, Mme Valérie Lacroute, Mme Monica Michel, Mme Christine Pires Beaune.