Compte rendu
Délégation aux collectivités territoriales
et à la décentralisation
- – Présentation des conclusions de la mission flash sur l’équilibre entre les territoires urbains et ruraux (MM. Jean-Claude Leclabart et Thibault Bazin, co-rapporteurs) 2
- – Information relative à la Délégation … 3
Mercredi
3 Avril 2019
Séance de 18 heures
Compte rendu n° 14
session ordinaire de 2018-2019
Présidence de
M. Jean-René CAZENEUVE, Président
La réunion débute à 18 heures 05
Présidence de M. Jean-René Cazeneuve, président
Cette réunion ne fait pas l’objet d’un compte rendu écrit.
Les débats sont accessibles sur le portail vidéo du site de l’Assemblée nationale à l’adresse suivante :
http://assnat.fr/fNY27V
La réunion s’est achevée à 19 heures 30.
————
Information relative à la Délégation
La Délégation a désigné Mme Monica Michel en qualité de rapporteure pour avis sur le projet de loi, adopté par le Sénat, d’orientation des mobilités (n° 1831).
Membres présents ou excusés
Présents. - M. Thibault Bazin, Mme Anne Blanc, M. Jean-René Cazeneuve, M. Christophe Jerretie, Mme Catherine Kamowski, Mme Fadila Khattabi, M. Jean-Claude Leclabart, Mme Véronique Limon, Mme Monica Michel, Mme Christine Pires Beaune, M. Éric Poulliat, M. Rémy Rebeyrotte, M. Hervé Saulignac, M. Arnaud Viala.
Excusés. – Mme Christine Cloarec-Le Nabour, M. Didier Le Gac,
Assistait également à la réunion. – M. Jean-Louis Bricout.