Compte rendu
Délégation aux collectivités territoriales
et à la décentralisation
- – Présentation des conclusions de la mission flash sur l’investissement des collectivités territoriales (Mme Christine Pirès Beaune et M. Rémy Rebeyrotte, co-rapporteurs) 2
- – Informations relatives à la Délégation … 3
Mercredi
20 Mars 2019
Séance de 18 heures
Compte rendu n° 12
session ordinaire de 2018-2019
Présidence de
M. Jean-René CAZENEUVE, Président
La réunion débute à 18 heures 05
Présidence de M. Jean-René Cazeneuve, président
La Délégation entend la présentation des conclusions de la mission « flash » sur l’investissement des collectivités territoriales (Mme Christine Pirès Beaune et M. Rémy Rebeyrotte, co-rapporteurs).
Cette réunion ne fait pas l’objet d’un compte rendu écrit.
Les débats sont accessibles sur le portail vidéo du site de l’Assemblée nationale à l’adresse suivante :
http://assnat.fr/tuXoZd
La réunion s’est achevée à 19 heures 40.
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Informations relatives à la Délégation
La Délégation s’est saisie pour avis :
- du projet de loi d’orientation des mobilités (sous réserve de sa transmission par le Sénat) et a désigné M. Olivier Gaillard en qualité de rapporteur ;
- du projet de loi de transformation de la fonction publique (sous réserve de son dépôt) et a désigné M Éric Poulliat en qualité de rapporteur.
La Délégation a désigné M. Didier Le Gac, Mme Christine Pirès Beaune et M. Arnaud Viala en qualité de co-rapporteurs de la mission d’information sur l’évaluation des effets de la nouvelle carte régionale.
Membres présents ou excusés
Présents. - M. Stéphane Baudu, M. Thibault Bazin, M. Jean-René Cazeneuve, M. Charles de Courson, Mme Stella Dupont, M. Christophe Jerretie, Mme Fadila Khattabi, M. Jean-Claude Leclabart, M. Didier Le Gac, Mme Véronique Louwagie, M. Didier Martin, Mme Monica Michel, Mme Christine Pires Beaune, M. Éric Poulliat, M. Raphaël Schellenberger, M. Arnaud Viala.
Excusés. – Mme Anne Brugnera, M. Paul Christophe, M. Olivier Gaillard, Mme Catherine Kamowski, Mme Bénédicte Taurine,
Assistait également à la réunion. – M. Éric Straumann.