Compte rendu — Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale

1. Auditions, ouvertes à la presse, sur la chirurgie ambulatoire (Mme Nadia Ramassamy et M. Marc Delatte, rapporteurs) :
2. – Caisse nationale d’assurance maladie (CNAM) : Mme Annelore Coury, directrice déléguée à la gestion et à l’organisation des soins, Dr. Ayden Tajahmady, adjoint au directeur de la stratégie des études et de statistiques, et Dr Annie Fouard, responsable de département 2
3. – Haute Autorité de santé (HAS) : Pr Dominique Le Guludec, présidente, Dr Catherine Grenier, directrice de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins, et M. Pierre de Montalembert, chef de cabinet 2

La séance est ouverte à neuf heures quarante.

(Présidence de M. Gilles Lurton, coprésident de la Mission)

La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS) procède à l’audition dans un premier temps de la Mme Annelore Coury, directrice déléguée à la gestion et à l’organisation des soins au sein de la Caisse nationale d’assurance maladie (CNAM), du Dr Ayden Tajahmady, adjoint au directeur de la stratégie des études et de statistiques, et du Dr Annie Fouard, responsable de département puis dans un second temps du Pr Dominique Le Guludec, présidente de la Haute Autorité de santé, du Dr Catherine Grenier, directrice de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins, et M. Pierre de Montalembert, chef de cabinet.

Cette réunion n’a pas fait l’objet d’un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo du site de l’Assemblée à l’adresse suivante :

http://videos.assemblee-nationale.fr/video.7580955_5cd13253c2ed4.mecss--la-chirurgie-ambulatoire--7-mai-2019

La séance est levée à douze heures.