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Compte rendu — Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Compte rendu de réunion · 10/05/2019 · 3 060 caractères · HTML sur assemblee-nationale.fr

Compte rendu

Commission

des affaires culturelles

et de l’éducation

  1. – Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet (n° 1918) (Mme Anne Brugnera, rapporteure) 2
  2. – Présences en réunion … 4

Vendredi

10 mai 2019

Séance de 9 heures 15

Compte rendu n° 50

session ordinaire de 2018-2019

Présidence de

M. Bruno Studer,

Président

COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES ET DE L’ÉDUCATION

Jeudi 9 mai 2019

La séance est ouverte à neuf heures quinze

(Présidence de M. Bruno Studer, président de la Commission)


La commission des affaires culturelles et de l’éducation procède à l’examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements déposés auprès du service de la séance sur le projet de loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet (texte adopté par la Commission n° 1918).

La Commission a tout d’abord adopté un amendement de Mme Anne Brugnera, rapporteure :

– amendement ACa (n° 316) à l’article 8.

La Commission a ensuite examiné, en application de l’article 88 du Règlement, les amendements déposés sur le texte en séance publique.

La Commission a accepté les amendements figurant dans le tableau ci-après ([1]) :

Projet de loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet (n° 1918)
Amendements auxquels les rapporteures proposent de donner un avis favorable
N°AuteurGroupePlaceAlinéa
268Mme BRUGNERA AnneLaREM21
257M. GÉRARD RaphaëlLaREM2ap 1
64Mme BRUGNERA AnneLaREM31
237Mme METTE SophieMODEM3ap 1
263Mme RACON-BOUZON CathyLaREM3ap 1
277Mme BRUGNERA AnneLaREM3ap 1
62Mme BRUGNERA AnneLaREM41
63Mme BRUGNERA AnneLaREM51
65Mme BRUGNERA AnneLaREM51
243M. CARREZ GillesLR5 bisRG
262Mme RACON-BOUZON CathyLaREM5 bisRG
272Mme BRUGNERA AnneLaREM7ap 1
184Mme BUFFET Marie-GeorgeGDR81
282Mme BRUGNERA AnneLaREM81
307Mme BRUGNERA AnneLaREM81
260Mme RACON-BOUZON CathyLaREM8ap 1
261Mme RACON-BOUZON CathyLaREM91
309Mme RACON-BOUZON CathyLaREM91
292Mme BRUGNERA AnneLaREM93
310Mme RACON-BOUZON CathyLaREM91
230Mme METTE SophieMODEM94
312Mme RACON-BOUZON CathyLaREM94
285Mme BRUGNERA AnneLaREM94
311Mme RACON-BOUZON CathyLaREM91
289Mme BRUGNERA AnneLaREM9ap 4

La séance est levée à neuf heures vingt.


Présences en réunion

Réunion du vendredi 10 mai 2019 à 9 heures 15

Présents. – M. Pascal Bois, Mme Anne Brugnera, Mme Céline Calvez, Mme Fannette Charvier, Mme Béatrice Descamps, Mme Jacqueline Dubois, Mme Sophie Mette, Mme Béatrice Piron, Mme Florence Provendier, Mme Cathy Racon-Bouzon, M. Bruno Studer, M. Stéphane Testé

Excusé. – M. Bertrand Bouyx

Assistait également à la réunion. – Mme Marie-Ange Magne

([1]) Les autres amendements étant considérés comme repoussés.