Compte rendu
Délégation aux collectivités territoriales
et à la décentralisation
–– Audition de M. Jean-Louis BORLOO … 2
–– Informations relatives à la Délégation … 3
Jeudi
7 Juin 2018
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 15
session ordinaire de 2017-2018
Présidence de
M. Jean-René CAZENEUVE, Président
La réunion débute à 9 heures 35.
Présidence de M. Jean-René Cazeneuve, président.
L’audition de M. Jean-Louis BORLOO est annulée.
La réunion s’est achevée à 9 heures 40.
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Informations relatives à la Délégation
La Délégation désigne :
- M. Rémy REBEYROTTE et Mme Christine PIRES BEAUNE, co-rapporteurs de la mission flash sur l’investissement des collectivités territoriales ;
- Mmes Anne BLANC et Véronique LOUWAGIE, co-rapporteures de la mission flash sur l’efficacité du dispositif des zones de revitalisation rurale à l’aune de la politique européenne ;
- MM. Jean-Claude LECLABART et Thibault BAZIN, co-rapporteurs de la mission flash sur l’équilibre entre les territoires urbains et ruraux ;
- MM. Jean-Paul MATTEI et Charles de COURSON, co-rapporteurs du groupe de travail sur le suivi des travaux de la mission « Richard-Bur » sur les relations financières État-collectivités territoriales et la refonte de la fiscalité locale.
Membres présents ou excusés
Présents. - M. Jean-René Cazeneuve et Mmes Christine Cloarec et Stella Dupont.
Excusés. – M. Thibault Bazin, Mme Anne Blanc, MM. Paul Christophe, Olivier Gaillard et Sébastien Jumel, Mme Catherine Kamowski et M. Didier Le Gac.