Compte rendu
Commission des affaires sociales
Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement
de la sécurité sociale
- – Désignation de rapporteurs … 2
Jeudi
14 décembre 2017
Séance de 9 heures
Compte rendu n° 02
Session ordinaire 2017-2018
Présidence de
Mme Annie Vidal
et de
M. Gilles Lurton,
coprésidents
COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES
MISSION D’ÉVALUATION ET DE CONTRÔLE
DES LOIS DE FINANCEMENT DE LA SÉCURITÉ SOCIALE
Jeudi 14 décembre 2017
La séance est ouverte à neuf heures.
(Présidence de Mme Annie Vidal et de M. Gilles Lurton, coprésidents de la Mission)
La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS) procède aux désignations suivantes :
– M. Jean-Carle GRELIER est nommé rapporteur de l’étude relative à la politique d’achat des hôpitaux ;
– Mme Annie VIDAL est nommée rapporteure de l’étude relative aux évolutions possibles de la démarche qualité des EHPAD.
La séance est levée à neuf heures trente.