Compte rendu — Commission des affaires étrangères

1. – Organisation, à huis clos, des futurs travaux de la commission :
2. – nomination de rapporteurs sur des missions d’information,
3. – nomination de rapporteurs pour des groupes de suivi géographiques,
4. – nomination de rapporteurs pour les organismes contribuant à l’action extérieure de la France.. 2.
5. – Informations relatives à la commission

La séance est ouverte à dix-sept heures trente.

Au cours de sa réunion du mardi 24 octobre 2017, à 17 heures 30, la commission des affaires étrangères a désigné :

– les rapporteurs des missions d’information :

Quel nouveau partenariat avec l’Afrique après Cotonou ? (2 co-rapporteurs)

Mme Valérie Thomas

M. Jérôme Lambert

Quelles nouvelles approches pour l’aide française au développement ? (2 co-rapporteurs)

M. Rodrigue Kokouendo

Mme Bérengère Poletti

Union européenne : réussir la refondation démocratique. (2 co-rapporteurs)

M. Sébastien Nadot

M. Didier Quentin

L’avenir de l’Euro. (2 co-rapporteurs)

M. Sylvain Wasermann

M. Christophe Naegelen

Lutter contre le financement du terrorisme international. (2 co-rapporteures)

Mme Sonia Krimi

Mme Valérie Boyer

Où en est la Diplomatie économique de la France ? (2 co-rapporteurs)

M. Denis Masseglia

M. Pierre Cordier

Le rayonnement artistique et intellectuel de la France : quelle stratégie à dix ans ? (2 co-rapporteurs)

Mme Sira Sylla

M. Michel Herbillon

50 ans après le traité de non-prolifération nucléaire : où en est-on ? (2 co-rapporteurs)

M. Michel Fanget

M. Jean-Paul Lecoq

Rôle des femmes dans la prévention et dans le règlement des conflits ainsi que dans l'édification et le maintien de la paix. (2 co-rapporteurs)

Mme Mireille Clapot

Mme Laurence Dumont

Tourisme : promouvoir la destination France (2 co-rapporteurs)

M. Jean-François Portarrieu

M. Maurice Leroy

Mers et océans : quelle stratégie pour la France ? (2 co-rapporteurs)

M. Joachim Son-Forget

M. Jean-Luc Mélenchon

Une action diplomatique forte pour consolider les accords sur le climat (2 co-rapporteurs)

Mme Nicole Le Peih

M. Bernard Deflesselles

Répondre aux défis migratoires du XXIème siècle

Mme Marielle de Sarnez

– les rapporteurs des groupes géographiques de suivi :

Russie

M. Maurice Leroy

Asie centrale (Kazakhstan, Kirghistan, Ouzbékistan, Tadjikistan, Turkménistan et Mongolie)

M. Pierre Cabaré

Partenariat oriental (Biélorussie, Ukraine, Moldavie, Géorgie, Azerbaïdjan, Arménie)

M. Yves Jégo

Asie du Sud-Est (Birmanie, Brunei, Malaisie, Philippines, Singapour, Thaïlande, Cambodge, Laos, Vietnam)

M. Michel Herbillon

Afghanistan et sous-continent indien (Inde, Pakistan, Bangladesh, Boutan, Népal)

M. Jean-Luc Reitzer

Chine et Asie du nord-est (Japon, Monglie, Corée dusud, Corée du nord, Taïwan)

M. Buon Tan

Proche Orient (Egypte, Liban, Syrie, Israël, Jordanie, Territoires Palestiniens)

M. Claude Goasguen

Moyen-Orient (Irak, Iran, Arabie saoudite, Bahrein, Emirats arabes unis, Koweït, Oman, Qatar, Yémen)

Mme Amal-Amélia Lakrafi

Afrique du Nord (Maroc, tunisie, Algérie, Libye)

M. Bruno Joncour

G5 Sahel (Mauritanie, Mali, Tchad, Niger, Burkina Faso)

Mme Anne Chapelier

Afrique de l’Ouest (Bénin, Cap Vert, Côte d’Ivoire, Gambie, Ghana, Guinée, Guinée Bissau, Libéria, Nigéria, Sénégal, Sierra Léone, Togo)

Mme Marion Lenne

Afrique Centrale (Burundi, Cameroun, Centrafrique, Congo, RDC, Gabon, Guinée équatoriale, Ouganda, Rwanda, Sao Tomé et Principe)

M. Frédéric Descrozaille

Afrique australe (Afrique du Sud, Lésotho, Sawzilan, Angola, Btoswana, Malawi, Namibie, Zambie, Zimbabwe)

M. Bernard Deflesselles

Océan indien et Corne de l’Afrique (Madagascar, Comores, Kenya, Maldives, Ile Maurice, Mozambique, Seychelles, Somalie, Tanzanie, Djibouti, Ethiopie, Erythrée, Soudan, Soudan du Sud)

Mme Monica Michel

Etats-Unis, Canada

M. Christophe Di Pompeo

Amérique centrale (Mexique, Belize, Costa Rica, El Salvador, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama) et Caraïbes

M. Christian Hutin

Amérique du Sud (Brésil, Bolivie, Colombie, Equateur, Pérou, Vénézuela, Argentine, Chili, Paraguay, Uruguay, Guyana, Surinam)

Mme Clémentine Autain

Océanie

M. Moetai Brotherson

Allemagne et Europe alpine et adriatique (Croatie, Slovénie, Autriche, Lichtstenstein Suisse)

M. Eric Girardin

Europe occidentale et nordique (Royaume Uni, Irlande, Belgique, Luxembourg, Pays Bas, Danemark, Finlande, Islande, Norvège)

Mme Martine Leguille-Balloy

Europe centre orientale et balte (Roumanie, Estonie, Lettonie, Lituanie, Pologne, Slovquie, Hongrie, République tchèque)

M. Ludovic Mendès

Europe méditerranéenne (Chypre, Turquie, Grèce, Andorre, Malte, Portugal, Italie, San Marin, Saint Siège, Espagne et Monaco)

M. Bruno Fuchs

Balkans (Bulgarie, Serbie, Macédoine, Monténégro, Albanie, Bosnie-Herzégovine)

Mme Liliana Tanguy

– des rapporteurs référents pour divers opérateurs contribuant à l’action extérieure de la France :

Campus France : Mme Marion Lenne

Agence française de développement : M. Frédéric Barbier

Expertise France : Mme Bérengère Poletti

France médias monde : M. Alain David

Institut français : M. Michel Herbillon

Atout France : M. Maurice Leroy

Agence pour l’Enseignement français à l’étranger (AEFE) : M. Frédéric Petit

Business France : M. Bruno Bonnell

Par ailleurs, la commission a décidé de demander aux députés nommés rapporteurs pour avis sur le PLF 2018 de poursuivre leurs travaux tout au long de l’année, afin d’être à même d’intervenir au bon moment et à bon escient pour la préparation du PLF 2019.

*

Informations relatives à la commission.

Au cours de sa séance du mardi 24 octobre 2017, la commission a nommé les rapporteurs sur les projets de loi suivants :

– M. Christophe Naegelen, rapporteur sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de la convention d'extradition entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Costa Rica (n° 159) ;

– M. Jean-Luc Reitzer, rapporteur sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de la convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Costa Rica (n° 160) ;

– Mme Isabelle Rauch, rapporteure sur le projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté d’Andorre relatif à la coopération technique et à l’assistance mutuelle en matière de sécurité civile (n° 167) ;

– Mme Samantha Cazebonne, rapporteure sur le projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté d’Andorre relatif à la coopération transfrontalière en matière policière et douanière (n° 168) ;

– M. Christophe Di Pompeo, rapporteur sur le projet de loi autorisant l’approbation de l’amendement au protocole de Montréal du 16 septembre 1987 relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone (n° 270) ;

– M. Bruno Fuchs, rapporteur sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse relatif à la fiscalité applicable dans l'enceinte de l'aéroport de Bâle-Mulhouse (sous réserve de son dépôt à l’Assemblée).

La séance est levée à dix-huit heures trente.

Membres présents ou excusés

Commission des affaires étrangères

Réunion du mardi 24 octobre 2017 à 17 h 30

Présents. - Mme Clémentine Autain, M. Frédéric Barbier, M. Hervé Berville, M. Bruno Bonnell, M. Bertrand Bouyx, Mme Valérie Boyer, M. Pierre Cabaré, Mme Samantha Cazebonne, Mme Annie Chapelier, Mme Mireille Clapot, M. Pierre Cordier, M. Alain David, M. Bernard Deflesselles, M. Frédéric Descrozaille, M. Christophe Di Pompeo, M. Benjamin Dirx, Mme Laurence Dumont, M. Pierre-Henri Dumont, M. Nicolas Dupont-Aignan, M. Michel Fanget, M. Bruno Fuchs, Mme Laurence Gayte, Mme Anne Genetet, M. Éric Girardin, Mme Olga Givernet, M. Claude Goasguen, M. Michel Herbillon, M. Christian Hutin, M. Bruno Joncour, M. Hubert Julien-Laferriere, M. Rodrigue Kokouendo, Mme Sonia Krimi, Mme Amal-Amélia Lakrafi, M. Jérôme Lambert, M. Jean-Paul Lecoq, Mme Martine Leguille-Balloy, Mme Marion Lenne, Mme Nicole Le Peih, Mme Marine Le Pen, M. Maurice Leroy, M. Jacques Maire, Mme Jacqueline Maquet, M. Denis Masséglia, M. Jean François Mbaye, M. Jean-Luc Mélenchon, M. Ludovic Mendes, Mme Monica Michel, M. Sébastien Nadot, M. Christophe Naegelen, Mme Delphine O, M. Frédéric Petit, Mme Bérengère Poletti, M. Jean-François Portarrieu, M. Didier Quentin, Mme Isabelle Rauch, M. Jean-Luc Reitzer, M. Bernard Reynès, Mme Laetitia Saint-Paul, Mme Marielle de Sarnez, Mme Sira Sylla, M. Buon Tan, Mme Liliana Tanguy, Mme Valérie Thomas, M. Sylvain Waserman

Excusés. - M. Moetai Brotherson, M. Olivier Dassault, M. Philippe Gomès, M. Meyer Habib, M. Yves Jégo, M. Hugues Renson, M. Joachim Son-Forget