Compte rendu
Délégation aux droits des femmes
et à l’égalité des chances
entre les hommes et les femmes
- – Examen, ouvert à la presse, du rapport d’information sur la proposition de loi visant à garantir la présence des parlementaires dans certains organismes extérieurs au Parlement et à simplifier les modalités de leur nomination (Mme Isabelle Rauch, rapporteure) ;
- – Examen, ouvert à la presse, du rapport d’information sur le projet de loi renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes (Mme Marie-Pierre Rixain et M. Erwan Balanant, co-rapporteurs) 2
Jeudi
19 avril 2018
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 3
session ordinaire de 2017-2018
Présidence
de Mme Marie-Pierre Rixain,
Présidente
La séance est ouverte à 9 heures 40.
Présidence de Mme Marie-Pierre Rixain, présidente.
La Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes examine :
– le rapport d’information sur la proposition de loi visant à garantir la présence des parlementaires dans certains organismes extérieurs au Parlement et à simplifier les modalités de leur nomination (Mme Isabelle Rauch, rapporteure) ;
– le rapport d’information sur le projet de loi renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes (Mme Marie-Pierre Rixain et M. Erwan Balanant, co-rapporteurs).
Les débats sont accessibles sur le portail vidéo de l’Assemblée à l’adresse suivante :
http://assnat.fr/sAsYrC
La Délégation a adopté les rapports d’informations.
La séance est levée à 10 heures 45.
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Membres présents
Présents. - Mme Emmanuelle Anthoine, M. Erwan Balanant, Mme Céline Calvez, M. Guillaume Gouffier-Cha, Mme Isabelle Rauch, Mme Marie-Pierre Rixain.
Excusés. - Mme Sophie Auconie.