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15090000089366L15/questions_ecrites1515090000089362150900000893621JO_QUESTION23/02/2021Le secteur de l'audiovisuel dans son ensemble connaît des mutations sans précédent, à la fois par leur ampleur et leur rapidité. C'est la raison pour laquelle l…
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15090000089379L15/questions_ecrites1515090000089375150900000893751JO_QUESTION02/02/2021Certains propriétaires de véhicules automobiles ont fait part au Gouvernement de leur inquiétude concernant des défaillances rencontrées sur certains de ces mot…
15090000089390L15/questions_ecrites1515090000089386150900000893861JO_QUESTION08/09/2020Le Gouvernement partage l'objectif de renforcement de la mobilité entre établissements bancaires pour les consommateurs afin de favoriser la concurrence dans le…
15090000089394L15/questions_ecrites1515090000089391150900000893911JO_QUESTION02/06/2020Le Gouvernement a annoncé en avril 2018 une réforme de la formule de calcul du taux du livret A (TLA). Depuis le 1er février 2020, le TLA est ainsi égal à la mo…
15090000089399L15/questions_ecrites1515090000089395150900000893951JO_QUESTION25/08/2020Le Gouvernement a annoncé en avril 2018 une réforme de la formule de calcul du taux du livret A (TLA). Depuis le 1er février 2020, le TLA est ainsi égal à la mo…
15090000089404L15/questions_ecrites1515090000089400150900000894001JO_QUESTION20/10/2020Le mois de février 2020 a été particulièrement doux et des records de températures ont été battus. L'année 2019 est ainsi au 3ème rang des années les plus chaud…
15090000089409L15/questions_ecrites1515090000089406150900000894061JO_QUESTION30/01/2018L'école de guerre (EdG) a pour mission de préparer des officiers à assumer des responsabilités d'état-major, de commandement et de direction au sein de leur arm…
15090000089414L15/questions_ecrites1515090000089410150900000894101JO_QUESTION05/01/2021L'encre du châtaignier est due à deux espèces voisines d'oomycètes, Phytophthora cinnamomi et Phytophthora cambivora. Ces agents pathogènes exotiques sont très …
15090000089421L15/questions_ecrites1515090000089417150900000894171JO_QUESTION06/10/2020Les modalités de transmission des motivations des décisions de reconnaissance et de non-reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle, une fois l'arrêté int…
15090000089426L15/questions_ecrites1515090000089422150900000894221JO_QUESTION25/05/2021Le régime des franchises applicable au titre de la garantie catastrophe naturelle est fixé par l'article A. 125-1 du code des assurances et ses annexes qui étab…
15090000089454L15/questions_ecrites1515090000089451150900000894511JO_QUESTION10/03/2020Les sanctions commerciales mises en œuvre par les États-Unis à l'encontre de l'Union européenne, à la suite de la décision du panel de l'organisation mondi…
15090000089458L15/questions_ecrites1515090000089455150900000894551JO_QUESTION10/03/2020Les sanctions commerciales mises en œuvre par les États-Unis à l'encontre de l'Union européenne, à la suite de la décision du panel de l'organisation mondi…
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15090000089472L15/questions_ecrites1515090000089467150900000894671JO_QUESTION22/12/2020Les chargeurs de téléphone mobile, smartphone, tablette ou produits similaires commercialisés dans des magasins physiques ou via des sites Internet font l'objet…
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