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15090000070257L15/questions_ecrites1515090000070253150900000702531JO_QUESTION28/01/2020Les ambroisies à feuilles d'armoise, trifides et à épis lisses, sont des plantes à pollen hautement allergisant et dont les conséquences sanitaires ont conduit …
15090000070262L15/questions_ecrites1515090000070258150900000702581JO_QUESTION10/03/2020Le ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse (MENJ) est particulièrement attentif à la prévention et à la lutte contre le surpoids et l'obésité chez …
15090000070266L15/questions_ecrites1515090000070263150900000702631JO_QUESTION05/11/2019Les organisations syndicales représentant les sapeurs-pompiers professionnels ont exprimé le souhait que la profession de sapeurs-pompiers soit davantage valori…
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15090000070279L15/questions_ecrites1515090000070275150900000702751JO_QUESTION15/09/2020Les fonctionnaires de police et les militaires de la gendarmerie nationale assurent chaque jour, avec dévouement et détermination, professionnalisme et courage,…
15090000070284L15/questions_ecrites1515090000070281150900000702811JO_QUESTION10/12/2019Parce que la sécurité des Français est une priorité, le Gouvernement, sous l'impulsion du Président de la République, a décidé de renforcer les moyens humains e…
15090000070288L15/questions_ecrites1515090000070285150900000702851JO_QUESTION05/11/2019Les organisations syndicales représentant les sapeurs-pompiers professionnels ont exprimé le souhait que la profession de sapeurs-pompiers soit davantage valori…
15090000070292L15/questions_ecrites1515090000070289150900000702891JO_QUESTION31/07/2018Les personnels chargés de l'accompagnement des élèves en situation de handicap ont pour mission de favoriser l'autonomie de l'élève, qu'ils interviennent au tit…
15090000070297L15/questions_ecrites1515090000070294150900000702941JO_QUESTION19/11/2019Le ministère de l'intérieur est particulièrement attentif à la sécurité dans les lieux de vacances connaissant une forte affluence saisonnière. Chaque année, l'…
15090000070301L15/questions_ecrites1515090000070298150900000702981JO_QUESTION05/11/2019Les organisations syndicales représentant les sapeurs-pompiers professionnels ont exprimé le souhait que la profession de sapeurs-pompiers soit davantage valori…
15090000070306L15/questions_ecrites1515090000070302150900000703021JO_QUESTION01/12/2020Avec 1 929 000 épreuves pratiques, dont 1 422 200 pour la catégorie B, soit près de 75 % de l'ensemble des épreuves réalisées en 2019, le permis de conduire un …
15090000070311L15/questions_ecrites1515090000070307150900000703071JO_QUESTION15/12/2020L'inscription sur le certificat d'immatriculation de la mention « Handicap », remplacée par la mention « Transport handicapé : (…) fauteuil roulant » depu…
15090000070324L15/questions_ecrites1515090000070321150900000703211JO_QUESTION12/11/2019Pour l'avenir de la biologie médicale française, il importe de concilier deux impératifs : la contrainte pesant sur les finances publiques et le maintien d'un h…
15090000070328L15/questions_ecrites1515090000070325150900000703251JO_QUESTION03/12/2019Il convient de rappeler que les parcours acrobatiques en hauteur comprennent deux types de pratique : une « pratique autonome » sous simple surveillance et cadr…
15090000070338L15/questions_ecrites1515090000070333150900000703331JO_QUESTION01/12/2020En France, la profession d'éducateur sportif est une profession règlementée en application de l'article L. 212-1 du code du sport. Dans le domaine de la plongée…
15090000070346L15/questions_ecrites1515090000070342150900000703421JO_QUESTION08/09/2020L'article L. 34-9-1 du code des postes et des communications électroniques prévoit une obligation, pour toute personne souhaitant exploiter une installation rad…
15090000070352L15/questions_ecrites1515090000070349150900000703491JO_QUESTION03/07/2018L'amélioration de la prise en charge et l'accompagnement des personnes avec autisme constitue une priorité du gouvernement afin de rattraper le retard de notre …
15090000070359L15/questions_ecrites1515090000070354150900000703541JO_QUESTION21/07/2020Le Gouvernement poursuit une politique ambitieuse de couverture mobile du territoire visant à résorber la fracture numérique et à faire de la France un territoi…
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15090000070374L15/questions_ecrites1515090000070370150900000703701JO_QUESTION08/03/2022La gare du Nord est la plus grande gare d'Europe et sa fréquentation aujourd'hui de 700 000 visiteurs quotidiens est vouée à croître encore dans les prochaines …
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15090000070390L15/questions_ecrites1515090000070387150900000703871JO_QUESTION28/01/2020La démarche de construction du nouveau réseau de proximité des finances publiques initiée le 6 juin dernier vise à augmenter d'au moins 30 % le nombre de points…
15090000070394L15/questions_ecrites1515090000070391150900000703911JO_QUESTION07/01/2020L'inscription sur le certificat d'immatriculation de la mention « Handicap », remplacée par la mention « transport handicapé : … fauteuil roulant » depuis…
15090000070403L15/questions_ecrites1515090000070399150900000703991JO_QUESTION15/09/2020Par décret du 9 février 2009 portant diverses dispositions relatives aux plaques et inscriptions, à la réception et à l'homologation et à l'immatriculation des …
15090000070409L15/questions_ecrites1515090000070406150900000704061JO_QUESTION24/12/2019La démarche de construction du nouveau réseau de proximité des finances publiques initiée le 6 juin 2019 vise à augmenter d'au moins 30 % le nombre de points de…
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15090000070417L15/questions_ecrites1515090000070414150900000704141JO_QUESTION10/03/2020La réforme du recouvrement fiscal et social vise notamment à polariser le recouvrement fiscal au sein de la DGFiP, tout en recentrant la DGDDI sur son cœur…
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