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15090000058763L15/questions_ecrites1515090000058760150900000587601JO_QUESTION19/11/2019Pour apporter une solution à l'errance thérapeutique des patients consultant pour une maladie vectorielle à tiques, l'instruction DGS/VSS1/DGOS/PF2/2018/258 du …
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15090000058771L15/questions_ecrites1515090000058768150900000587681JO_QUESTION03/12/2019Le déploiement du plan de lutte contre la maladie de Lyme et autres pathogènes transmissibles par les tiques, lancé en 2017, se poursuit. S'agissant de la préve…
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15090000058781L15/questions_ecrites1515090000058776150900000587761JO_QUESTION28/07/2020La France, depuis le début des années 2000, bénéficie déjà d'une avance importante dans la reconnaissance des maladies rares comme priorité de santé publique pa…
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15090000058805L15/questions_ecrites1515090000058802150900000588021JO_QUESTION15/10/2019En vertu de l'article 164 de l'organisation commune de marché (OCM) (règlement (UE) n° 1308/2008), une organisation interprofessionnelle reconnue, telle que l'a…
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