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15090000201789L15/questions_ecrites1515090000201786150900002017861JO_QUESTION12/02/2019Afin d'assurer la distribution des titres de transport liés à ses activités commerciales, la SNCF s'appuie sur une base de données, nommée RésaRail, qui référen…
15090000201793L15/questions_ecrites1515090000201790150900002017901JO_QUESTION02/10/2018La politique d'ouverture des guichets des gares régionales, comme celle de La Brillanne-Oraison, relève des régions en tant qu'autorités organisatrices des serv…
15090000201797L15/questions_ecrites1515090000201794150900002017941JO_QUESTION14/08/2018La principale raison d'être de Thalys est de développer une mobilité internationale de longue distance entre les Pays-Bas, l'Allemagne, la Belgique et la France…
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15090000201809L15/questions_ecrites1515090000201806150900002018061JO_QUESTION26/09/2017Créées par la loi no 55-1052 du 6 août 1955, les Terres australes et antarctiques françaises (TAAF) regroupent l'île Saint-Paul, l'île d'Amsterdam, l'archipel C…
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