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15090000182349L15/questions_ecrites1515090000182345150900001823451JO_QUESTION08/01/2019L'intelligence artificielle, utilisée avec discernement au service des apprentissages, constitue un levier important de progrès pour l'ensemble du système éduca…
15090000182382L15/questions_ecrites1515090000182379150900001823791JO_QUESTION10/05/2022Le climat, la biodiversité et l'environnement sont des axes prioritaires de la relation bilatérale franco-chinoise. Notre coopération dans ces domaines repose n…
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15090000182400L15/questions_ecrites1515090000182396150900001823961JO_QUESTION31/10/2017La procédure applicable aux « véhicules laissés sans droit dans des lieux non ouverts à la circulation publique », lieux où ne s'appliquent ni le code de la rou…
15090000182405L15/questions_ecrites1515090000182401150900001824011JO_QUESTION29/05/2018Le bénéfice des aides du fonds de soutien au développement des activités périscolaires (FSDAP) créé par l'article 67 de la loi du 8 juillet 2013 d'orientation e…
15090000182414L15/questions_ecrites1515090000182411150900001824111JO_QUESTION26/04/2022S'il constitue une formidable opportunité pour élargir les publics et l'accès aux œuvres, le développement des services en ligne se traduit également par u…
15090000182452L15/questions_ecrites1515090000182449150900001824491JO_QUESTION10/04/2018Le département est compétent pour arrêter la localisation des collèges publics, leur capacité d'accueil, leur secteur de recrutement et le mode d'hébergement de…
15090000182456L15/questions_ecrites1515090000182453150900001824531JO_QUESTION29/03/2022Le changement de procédure de rémunération de certains agents de droit local (ADL) de l'ambassade de France au Sénégal sera effectif à partir de juin 2022. Il m…
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15090000182476L15/questions_ecrites1515090000182473150900001824731JO_QUESTION12/04/2022Les espèces exotiques envahissantes, comme le frelon oriental, contribuent à près de la moitié des extinctions d'espèces connues à l'échelle mondiale. Elles peu…
15090000182496L15/questions_ecrites1515090000182493150900001824931JO_QUESTION10/04/2018Le ministre de l'éducation nationale porte une attention toute particulière aux langues et cultures de l'Antiquité (LCA). Dès le 16 juin 2017 a été publié l'arr…
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15090000182546L15/questions_ecrites1515090000182542150900001825421JO_QUESTION12/04/2022La lutte contre la contrebande et les trafics illicites de produits du tabac est une priorité de la douane, voulue par le Gouvernement. Les services douaniers s…
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15090000182603L15/questions_ecrites1515090000182600150900001826001JO_QUESTION12/04/2022Les espèces exotiques envahissantes, comme la jussie, contribuent à près de la moitié des extinctions d'espèces connues à l'échelle mondiale. Elles peuvent capt…
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15090000183012L15/questions_ecrites1515090000183009150900001830091JO_QUESTION01/03/2022Permettez-moi en premier lieu de rappeler les difficultés existantes majeures qui nous ont conduits à proposer cette réforme : Le frein financier en raison de p…