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15090000165120L15/questions_ecrites1515090000165117150900001651171JO_QUESTION01/02/2022La demande nationale comme internationale en produits transformés à base de chêne est actuellement –et probablement durablement– bien orientée, sout…
15090000165136L15/questions_ecrites1515090000165133150900001651331JO_QUESTION15/03/2022La France s'est engagée en Afghanistan entre 2001 et 2014 sous mandats successifs du conseil de sécurité de l'Organisation des Nations Unies afin d'aider l'Auto…
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15090000165148L15/questions_ecrites1515090000165145150900001651451JO_QUESTION26/10/2021L'atteinte de nos objectifs climatiques nécessite une électrification massive de notre économie pour réduire notre dépendance aux énergies fossiles. De ce fait,…
15090000165152L15/questions_ecrites1515090000165149150900001651491JO_QUESTION07/12/2021Bien que notre mix électrique soit largement décarboné, les deux tiers de notre consommation d'énergie finale repose toujours sur des énergies fossiles. Pour at…
15090000165156L15/questions_ecrites1515090000165153150900001651531JO_QUESTION08/03/2022Indispensables au bon fonctionnement du service public de l'éducation, les accompagnants d'élèves en situation de handicap (AESH) et les assistants d'éducation …
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15090000165195L15/questions_ecrites1515090000165192150900001651921JO_QUESTION21/09/2021Monsieur le Ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement et de la participation citoyenne, souligne toute l'attention qu'…
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15090000165215L15/questions_ecrites1515090000165212150900001652121JO_QUESTION29/03/2022Les nouveaux standards de l'espace européen des paiements en euros (SEPA) représentent un enjeu significatif par le rapprochement de référentiels utilisés par l…
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