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16090000069773L16/questions_ecrites1616090000069770160900000697701JO_QUESTION2023-04-18354420230016Mme Karen Erodi alerte M. le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires sur la situation des petits mammifères en France en prévisio…
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16090000069783L16/questions_ecrites1616090000069780160900000697801JO_QUESTION2023-04-18354520230016M. Léo Walter alerte M. le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires sur la situation des petits mammifères en France en prévision …
16090000069788L16/questions_ecrites1616090000069785160900000697851JO_QUESTION2023-04-18354620230016Mme Charlotte Leduc alerte M. le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires sur la situation des petits mammifères en France en prév…
16090000069793L16/questions_ecrites1616090000069790160900000697901JO_QUESTION2023-04-18354620230016Mme Lisa Belluco alerte M. le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires sur la situation des petits mammifères en France en prévisi…
16090000069799L16/questions_ecrites1616090000069795160900000697951JO_QUESTION2023-04-18346520230016M. Stéphane Delautrette attire l'attention de M. le ministre délégué auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur,…
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16090000069810L16/questions_ecrites1616090000069808160900000698081JO_QUESTION2023-04-18346620230016M. David Habib attire l'attention de M. le ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, char…
16090000069814L16/questions_ecrites1616090000069812160900000698121JO_QUESTION2023-04-18346620230016M. Bruno Bilde interroge M. le ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des compt…
16090000069820L16/questions_ecrites1616090000069816160900000698161JO_QUESTION2022-08-09375320220031M. Jean-Jacques Gaultier attire l'attention de M. le ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées sur l'accès aux dispositifs de compen…
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16090000069830L16/questions_ecrites1616090000069827160900000698271JO_QUESTION2023-04-18347420230016M. Sébastien Chenu appelle l'attention de M. le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique sur les difficultés de cert…
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