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16090000021564L16/questions_ecrites1616090000021562160900000215621JO_QUESTION2023-12-191136420230051M. Emmanuel Fernandes attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire sur la mise en œuvre des nouvelles grilles horaire…
16090000021570L16/questions_ecrites1616090000021566160900000215661JO_QUESTION2023-12-191138620230051M. Xavier Batut appelle l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse sur la composition des conseils d'école dans les établissements…
16090000021575L16/questions_ecrites1616090000021572160900000215721JO_QUESTION2023-12-191138920230051Mme Emmanuelle Ménard interroge Mme la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche sur la sous-dotation de l'université Paul Valéry de Montpellier 3…
16090000021579L16/questions_ecrites1616090000021576160900000215761JO_QUESTION2023-12-191139020230051M. Alexandre Sabatou appelle l'attention de Mme la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche sur la fermeture de classes préparatoires aux grandes…
16090000021583L16/questions_ecrites1616090000021580160900000215801JO_QUESTION2023-12-191139020230051M. Hendrik Davi alerte Mme la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche sur le non-remplacement des enseignants-chercheurs absents ou suspendus. D…
16090000021587L16/questions_ecrites1616090000021584160900000215841JO_QUESTION2023-12-191139020230051Mme Marine Hamelet alerte Mme la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche sur la précarité étudiante à l'approche de l'hiver et des jeux Olympiqu…
16090000021592L16/questions_ecrites1616090000021589160900000215891JO_QUESTION2023-12-191138020230051M. Jean-Luc Warsmann attire l'attention de M. le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique sur le besoin de simplific…
16090000021599L16/questions_ecrites1616090000021593160900000215931JO_QUESTION2023-12-191140920230051M. Pierre Cordier appelle l'attention de M. le ministre de la santé et de la prévention sur les difficultés rencontrées par des entreprises ardennaises pour obt…
16090000021604L16/questions_ecrites1616090000021602160900000216021JO_QUESTION2022-09-20410020220037M. Sébastien Chenu appelle l'attention de M. le ministre de la santé et de la prévention sur la désertification médicale toujours plus enracinée dans les Hauts-…
16090000021611L16/questions_ecrites1616090000021606160900000216061JO_QUESTION2023-12-191141020230051Mme Murielle Lepvraud attire l'attention de M. le ministre de la santé et de la prévention sur la situation de la maternité de Guingamp en Côtes d'Armor et plus…
16090000021617L16/questions_ecrites1616090000021612160900000216121JO_QUESTION2023-12-191141020230051Mme Emmanuelle Anthoine attire l'attention de M. le ministre de la santé et de la prévention sur la saturation des unités réservées aux nourrissons malades ou t…
16090000021623L16/questions_ecrites1616090000021618160900000216181JO_QUESTION2023-12-191141120230051Mme Josiane Corneloup interroge M. le ministre de la santé et de la prévention sur la possible valorisation, par les établissements publics de santé, de leur do…
16090000021628L16/questions_ecrites1616090000021624160900000216241JO_QUESTION2023-12-191141120230051Mme Mathilde Hignet appelle l'attention de M. le ministre de la santé et de la prévention sur la sanction déguisée envers Caroline Brémaud, ancienne cheffe de s…
16090000021635L16/questions_ecrites1616090000021630160900000216301JO_QUESTION2023-12-191138020230051M. Daniel Labaronne interroge M. le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique sur les perspectives de réforme substan…
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16090000021658L16/questions_ecrites1616090000021654160900000216541JO_QUESTION2023-12-191142620230051M. Bastien Marchive attire l'attention de M. le ministre de la transformation et de la fonction publiques sur les critères d'attribution de la prime « grand âge…
16090000021662L16/questions_ecrites1616090000021660160900000216601JO_QUESTION2022-09-20410020220037M. Christophe Blanchet attire l'attention de M. le ministre de la santé et de la prévention sur le problème causé aux professionnels de santé par les désistemen…
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