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15090000156218L15/questions_ecrites1515090000156215150900001562151JO_QUESTION11/05/2021M. Sylvain Templier interroge M. le ministre des solidarités et de la santé sur la considération accordée à la santé mentale dans le cadre du concept « une seul…
15090000156222L15/questions_ecrites1515090000156219150900001562191JO_QUESTION11/05/2021Mme Cécile Rilhac alerte M. le ministre des solidarités et de la santé sur la santé psychologique des enfants et des adolescents. La crise sanitaire que l'on tr…
15090000156226L15/questions_ecrites1515090000156223150900001562231JO_QUESTION11/05/2021M. Hugues Renson attire l'attention de M. le ministre des solidarités et de la santé sur la situation du secteur des soins psychiatriques après l'annonce en jan…
15090000156231L15/questions_ecrites1515090000156227150900001562271JO_QUESTION11/05/2021Mme Annie Chapelier attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture et de l'alimentation sur la nécessité d'élargir la vaccination aux nez. En effet, les …
15090000156234L15/questions_ecrites1515090000156232150900001562321JO_QUESTION11/05/2021M. Paul Molac attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur sur la nécessité d'élargir la ligne discontinue transversale à 5 mètres rendue possible en amo…
15090000156239L15/questions_ecrites1515090000156236150900001562361JO_QUESTION11/05/2021Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe interroge Mme la ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports, …
15090000156242L15/questions_ecrites1515090000156240150900001562401JO_QUESTION11/05/2021Mme Catherine Pujol alerte M. le garde des sceaux, ministre de la justice, sur les menaces à caractère terroriste proférées par un détenu du centre pénitentiair…
15090000156248L15/questions_ecrites1515090000156244150900001562441JO_QUESTION11/05/2021M. Fabien Di Filippo attire l'attention de M. le ministre de l'économie, des finances et de la relance sur la situation difficile des entreprises de transport e…
15090000156252L15/questions_ecrites1515090000156250150900001562501JO_QUESTION19/12/2017Mme Samantha Cazebonne attire l'attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé sur les grandes difficultés que rencontrent avec l'assurance maladie…
15090000156255L15/questions_ecrites1515090000156253150900001562531JO_QUESTION11/05/2021Mme Sonia Krimi attire l'attention de M. le ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes ent…
15090000156260L15/questions_ecrites1515090000156257150900001562571JO_QUESTION11/05/2021Mme Sandrine Josso appelle l'attention de Mme la ministre de la culture sur la nécessité de reconnaître les jeux de société comme des produits culturels. Vecteu…
15090000156264L15/questions_ecrites1515090000156261150900001562611JO_QUESTION11/05/2021M. Bernard Bouley attire l'attention de M. le ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports, sur la possible dégrada…
15090000156269L15/questions_ecrites1515090000156265150900001562651JO_QUESTION11/05/2021M. Jean-Marc Zulesi attire l'attention de M. le ministre de l'économie, des finances et de la relance sur l'enjeu majeur du développement du fret ferroviaire. E…
15090000156273L15/questions_ecrites1515090000156270150900001562701JO_QUESTION11/05/2021Mme Typhanie Degois interroge Mme la ministre de la transition écologique sur l'élargissement des conditions d'éligibilité au dispositif « Tremplin pour la tran…
15090000156280L15/questions_ecrites1515090000156277150900001562771JO_QUESTION11/05/2021Mme Sophie Beaudouin-Hubiere attire l'attention de M. le ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports, sur la quest…
15090000156284L15/questions_ecrites1515090000156281150900001562811JO_QUESTION11/05/2021Mme Aude Luquet interroge Mme la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion sur la pérennisation du télétravail. Avant la crise sanitaire que l'on trave…
15090000156288L15/questions_ecrites1515090000156285150900001562851JO_QUESTION11/05/2021Mme Sandrine Le Feur appelle l'attention de M. le secrétaire d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de …
15090000156293L15/questions_ecrites1515090000156290150900001562901JO_QUESTION11/05/2021Mme Jacqueline Dubois attire l'attention de M. le ministre des solidarités et de la santé sur la situation de femmes auto-entrepreneuses devant interrompre leur…
15090000156297L15/questions_ecrites1515090000156294150900001562941JO_QUESTION11/05/2021M. Richard Ramos attire l'attention de Mme la ministre de la transition écologique sur l'objectif 0 % d'artificialisation des sols de l'article 49 du projet de …
15090000156303L15/questions_ecrites1515090000156298150900001562981JO_QUESTION19/12/2017Mme Annie Genevard attire l'attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé sur la situation paradoxale concernant le financement des soins d'enfant…
15090000156307L15/questions_ecrites1515090000156304150900001563041JO_QUESTION11/05/2021Mme Aude Luquet attire l'attention de Mme la ministre déléguée auprès de la ministre de la transition écologique, chargée du logement, sur l'action de l'Agence …
15090000156311L15/questions_ecrites1515090000156308150900001563081JO_QUESTION18/05/2021M. Gérard Cherpion interroge M. le ministre des solidarités et de la santé sur le devenir des Agences régionales de santé. Piloter la politique de santé publiqu…
15090000156316L15/questions_ecrites1515090000156314150900001563141JO_QUESTION18/05/2021M. Fabien Di Filippo attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture et de l'alimentation sur le non-contrôle aux frontières des structures d'exploitation…
15090000156320L15/questions_ecrites1515090000156318150900001563181JO_QUESTION18/05/2021Mme Véronique Louwagie attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture et de l'alimentation sur la question de la non-transmissibilité des contrats « mesu…
15090000156325L15/questions_ecrites1515090000156322150900001563221JO_QUESTION18/05/2021M. Sylvain Templier interroge M. le secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes, sur les nouvel…
15090000156330L15/questions_ecrites1515090000156327150900001563271JO_QUESTION18/05/2021M. Benjamin Dirx attire l'attention de M. le ministre de l'économie, des finances et de la relance sur les difficultés auxquelles seront prochainement confronté…
15090000156335L15/questions_ecrites1515090000156332150900001563321JO_QUESTION18/05/2021M. Christophe Arend attire l'attention de Mme la ministre des armées sur la place tenue par les démineurs au lendemain de la Seconde Guerre mondiale. Afin de su…
15090000156340L15/questions_ecrites1515090000156337150900001563371JO_QUESTION18/05/2021M. Éric Pauget attire l'attention de M. le ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics, sur le …
15090000156347L15/questions_ecrites1515090000156344150900001563441JO_QUESTION18/05/2021Mme Brigitte Kuster alerte M. le ministre des solidarités et de la santé sur l'absence d'indemnisation des arrêts maladie, affection de longue durée et maternit…
15090000156350L15/questions_ecrites1515090000156348150900001563481JO_QUESTION18/05/2021Mme Lise Magnier attire l'attention de M. le ministre des solidarités et de la santé sur la reconnaissance des victimes de covid long. Aujourd'hui, en dehors de…
15090000156356L15/questions_ecrites1515090000156352150900001563521JO_QUESTION19/12/2017Mme Florence Granjus attire l'attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé au sujet du remboursement des soins liés aux maladies parodontales. Lo…
15090000156361L15/questions_ecrites1515090000156358150900001563581JO_QUESTION18/05/2021M. Olivier Falorni attire l'attention de M. le ministre des solidarités et de la santé sur l'absence de prise en charge par la sécurité sociale du TCAPS dans le…
15090000156365L15/questions_ecrites1515090000156362150900001563621JO_QUESTION18/05/2021Mme Béatrice Descamps appelle l'attention de M. le ministre des solidarités et de la santé sur les inquiétudes des psychologues cliniciens et des psychologues p…
15090000156369L15/questions_ecrites1515090000156366150900001563661JO_QUESTION18/05/2021Mme Christine Pires Beaune attire l'attention de M. le ministre de l'économie, des finances et de la relance sur l'absence de délai pour l'intervention d'un exp…
15090000156376L15/questions_ecrites1515090000156373150900001563731JO_QUESTION18/05/2021M. Philippe Benassaya attire l'attention de M. le ministre de l'Europe et des affaires étrangères sur le règlement d'exemption 330/2010, dit général, et le règl…
15090000156380L15/questions_ecrites1515090000156377150900001563771JO_QUESTION18/05/2021Mme Christine Pires Beaune attire l'attention de M. le ministre de l'économie, des finances et de la relance sur les difficultés d'approvisionnements de matière…
15090000156387L15/questions_ecrites1515090000156384150900001563841JO_QUESTION18/05/2021M. Xavier Breton attire l'attention de M. le ministre de l'économie, des finances et de la relance sur les inquiétudes exprimées par le secteur de l'artisanat d…
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15090000156396L15/questions_ecrites1515090000156393150900001563931JO_QUESTION18/05/2021M. Benoit Potterie attire l'attention de Mme la ministre de la transition écologique sur la réglementation environnementale 2020 et la filière béton et autres m…
15090000156400L15/questions_ecrites1515090000156398150900001563981JO_QUESTION18/05/2021M. Bernard Reynès attire l'attention de M. le ministre de l'économie, des finances et de la relance sur la situation des bailleurs des résidences de tourisme. D…
15090000156404L15/questions_ecrites1515090000156402150900001564021JO_QUESTION18/05/2021Mme Mireille Robert interroge M. le ministre de l'agriculture et de l'alimentation sur la situation de l'Office national des forêts (ONF) et les difficultés ren…
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15090000156418L15/questions_ecrites1515090000156416150900001564161JO_QUESTION18/05/2021Mme Annaïg Le Meur appelle l'attention de M. le ministre de l'économie, des finances et de la relance sur les différences entre les activités économiques autori…
15090000156422L15/questions_ecrites1515090000156420150900001564201JO_QUESTION18/05/2021M. Dominique Potier attire l'attention de M. le ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes…
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15090000156430L15/questions_ecrites1515090000156428150900001564281JO_QUESTION18/05/2021M. François Jolivet attire l'attention de M. le secrétaire d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités t…
15090000156435L15/questions_ecrites1515090000156433150900001564331JO_QUESTION18/05/2021Mme Nathalie Porte attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture et de l'alimentation sur les conséquences de la mise en place du barème « Nutri-Score »…
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