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Explorateur / amo40

amo40.organe

Chemin organe · présence : L17 100 %, L16 100 %

15 644 lignes (estimation)

Colonnes

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Aperçu

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17040000043131L17/amo4017organe/PO857412.jsonPO857412MISINFOMission d'information sur les congés parentauxMI CONGESMI CONGES2025-01-222025-10-28PO4201205ème République17
17040000043132L17/amo4017organe/PO858713.jsonPO858713CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2025de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2025PLF 20253242025-01-222025-02-065ème République17
17040000043133L17/amo4017organe/PO861465.jsonPO861465MISINFOMission d'information sur l’influence de la France dans un monde postcolonialInfluence_France_monde_postcolonialPOSTCOL2025-01-222026-04-15PO590475ème République17
17040000043134L17/amo4017organe/PO861472.jsonPO861472MISINFOMission d'information sur la géopolitique de l’eau douce au XXIe sièclegéopolitique_eau_douce_XXIeEAUDOUCE2025-01-29PO590475ème République17
17040000043135L17/amo4017organe/PO862556.jsonPO862556MISINFOMission d'information sur l'état des cours d'eauétat des cours d'eauCOURSDEAU2025-02-052025-11-12PO4198655ème République17
17040000043136L17/amo4017organe/PO862599.jsonPO862599MISINFOMission d'information sur le rôle du transport ferroviaire dans le désenclavement des territoiresde la mission d'information sur le rôle du transport ferroviaire dans le désenclavement des territoiresrôle du transport ferroviaire dans le désenclavement des territoiresTRANSPFERR2025-02-052025-10-08PO4198655ème République17
17040000043137L17/amo4017organe/PO862685.jsonPO862685CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d’urgence pour Mayottede la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d’urgence pour mayotteUrgence pour Mayotte7722025-02-052025-02-135ème République17
17040000043138L17/amo4017organe/PO862694.jsonPO862694CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses mesures visant à ad…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses mesures visan…Démocratie agricole5842025-02-042025-02-135ème République17
17040000043139L17/amo4017organe/PO864789.jsonPO864789CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation pour la souveraineté en matièr…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation pour la souveraineté en …Orientation agricole24362025-02-172025-02-205ème République17
17040000043140L17/amo4017organe/PO865043.jsonPO865043MISINFOMission d'information Politiques d'accompagnement à la parentalitéPolitiques d'accompagnement à la parentalitéMIPARENTAL2025-01-282025-06-24PO2012695ème République17
17040000043141L17/amo4017organe/PO865164.jsonPO865164CNPECommission d’enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la Francede la commission d’enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la FranceCE RéindustrialisationCEREIND2025-02-182025-07-105ème République17
17040000043142L17/amo4017organe/PO865173.jsonPO865173CNPECommission d’enquête relative à l’organisation du système de santé et aux difficultés d’accès aux soinsde la commission d’enquête relative à l’organisation du système de santé et aux difficultés d’accès aux soinsCE Accès aux soinsCESOINS2025-02-182025-07-035ème République17
17040000043143L17/amo4017organe/PO865272.jsonPO865272CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative au renforcement de la sûret…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative au renforcement de la…Sûreté dans les transports1342025-02-192025-03-185ème République17
17040000043144L17/amo4017organe/PO866270.jsonPO866270MISINFOMission d’information sur les effets de l’intelligence artificielle sur l’activité et la compétitivité des entreprises françaisesde la mission d’information sur les effets de l’intelligence artificielle sur l’activité et la compétitivité des entreprises françaisesEffets IA activité compétitivité entreprises françaisesEFFETS IA2025-03-052025-09-24PO4196105ème République17
17040000043145L17/amo4017organe/PO866372.jsonPO866372MISINFOMission d'information sur la réforme de la police nationaleMission d'information sur la réforme de la police nationaleMission d'information sur la réforme de la police nationaleREFPN2025-03-062025-10-15PO590515ème République17
17040000043146L17/amo4017organe/PO866653.jsonPO866653CNPECommission d’enquête sur les défaillances des pouvoirs publics face à la multiplication des plans de licenciementsde la commission d’enquête sur les défaillances des pouvoirs publics face à la multiplication des plans de licenciementsCE LicenciementsCELICEN2025-03-112025-07-095ème République17
17040000043147L17/amo4017organe/PO866672.jsonPO866672CNPSCommission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécuritéde la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécuritéCS PJL CybersécuritéCSCYBER2025-03-115ème République17
17040000043148L17/amo4017organe/PO866681.jsonPO866681CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation a…Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation a…DDADUE5292025-03-112025-04-035ème République17
17040000043149L17/amo4017organe/PO866765.jsonPO866765MISINFOMission d'information relative à l'avenir de la gouvernance de la pêche française au service d'une gestion partagée de la ressource halieutiquede la mission d'information relative à l'avenir de la gouvernance de la pêche française au service d'une gestion partagée de la ressource halieutiqueGouvernance pêche française ressource halieutiqueMI PECHE2025-03-112025-10-15PO4196105ème République17
17040000043150L17/amo4017organe/PO867384.jsonPO867384CNPECommission d’enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineursde la commission d’enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineursCE TikTokCETIKTOK2025-03-132025-09-045ème République17
17040000043151L17/amo4017organe/PO867651.jsonPO867651CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer les conditions d’…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer les conditi…Droit du sol à Mayotte6932025-03-262025-04-085ème République17
17040000043152L17/amo4017organe/PO867943.jsonPO867943CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à sortir la France du piège d…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à sortir la france du p…PPL Narcotrafic9072025-04-012025-04-295ème République17
17040000043153L17/amo4017organe/PO867950.jsonPO867950CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique fixant le statut du procur…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique fixant le statut du …PPLO Narcotrafic9082025-04-012025-04-295ème République17
17040000043154L17/amo4017organe/PO868026.jsonPO868026CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la stabilité écon…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la stabilit…Agroalimentaire9542025-04-022025-04-105ème République17
17040000043155L17/amo4017organe/PO868047.jsonPO868047MISINFOMission d’information sur la transition des modèles des stations de montagnede la mission d’information sur la transition des modèles des stations de montagneStations de montagneMONTAGNE2025-04-022025-12-17PO4198655ème République17
17040000043156L17/amo4017organe/PO868142.jsonPO868142CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à aménager le code de la just…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à aménager le code de l…Justice des mineurs4482025-04-022025-07-095ème République17
17040000043157L17/amo4017organe/PO868165.jsonPO868165CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi renforçant la lutte contre les fraud…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi renforçant la lutte contre les…Fraude aux aides publiques4472025-04-032025-05-215ème République17
17040000043158L17/amo4017organe/PO868336.jsonPO868336CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à faciliter la transformation…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à faciliter la transfor…Transformation des bâtiments1602025-04-072026-06-055ème République17
17040000043159L17/amo4017organe/PO868546.jsonPO868546MISINFOMission d’information sur le prix de l’électricité, la compétitivité des entreprises et l’action de l’Étatde la mission d’information sur le prix de l’électricité, la compétitivité des entreprises et l’action de l’Étatinformation prix électricité, compétitivité entreprises et action de l’ÉtatMI PRIX EL2025-04-092025-10-10PO4196105ème République17
17040000043160L17/amo4017organe/PO868620.jsonPO868620CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la ratification de la résolution …Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la ratification de la résolution …Protocole de Londres9422025-04-102025-06-175ème République17
17040000043161L17/amo4017organe/PO869203.jsonPO869203CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi sur la profession d'infirmierde la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi sur la profession d'infirmierProfession d'infirmier6542025-05-062025-06-195ème République17
17040000043162L17/amo4017organe/PO869346.jsonPO869346CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la lutte contre l'antisém…Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la lutte contre l'antisém…Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur10092025-05-092025-07-025ème République17
17040000043163L17/amo4017organe/PO869503.jsonPO869503CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la sécurité des p…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la sécurité…Sécurité des professionnels de santé20932025-05-132025-06-255ème République17
17040000043164L17/amo4017organe/PO869802.jsonPO869802MISINFOPREMission d’information sur les causes et conséquences de la baisse de la natalité en Francede la mission d’information sur les causes et conséquences de la baisse de la natalité en FranceNatalitéNATALITE2025-05-202026-02-115ème République17
17040000043165L17/amo4017organe/PO869830.jsonPO869830MISINFOMission d'information sur la guerre électroniqueguerre électroniqueGUER ELEC2025-05-212026-02-18PO590465ème République17
17040000043166L17/amo4017organe/PO869843.jsonPO869843MISINFOMission d'information sur la mobilité stratégique en Europe et dans les territoires ultramarinsmobilité stratégique en Europe et dans les territoires ultramarinsMOB EU UM2025-05-212026-06-10PO590465ème République17
17040000043167L17/amo4017organe/PO869850.jsonPO869850MISINFOMission d'information sur les dépendances militaires de la France vis-à-vis de l'étrangerDépendances militaires de la France vis-à-vis de l'étrangerDEPMILIFR2025-05-212026-04-01PO590465ème République17
17040000043168L17/amo4017organe/PO870155.jsonPO870155CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lever les contraintes à l'e…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lever les contraintes…Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur8562025-05-282025-07-085ème République17
17040000043169L17/amo4017organe/PO870388.jsonPO870388MISINFOMission d'information sur l'égalité salarialeMission d'information sur l'égalité salarialeMission d'information sur l'égalité salarialeEGALITESAL2025-05-142026-01-27PO2012695ème République17
17040000043170L17/amo4017organe/PO870531.jsonPO870531MISINFOMission d'information relative aux services publics de la Poste en vue d'une nouvelle loi postalePosteLAPOSTE2025-06-042026-07-01PO590485ème République17
17040000043171L17/amo4017organe/PO870562.jsonPO870562MISINFOMission d’information sur le potentiel d’économies que représente l’intelligence artificielle dans le secteur publicMIAIPUBLICMIAIPUBLIC2025-06-04PO590485ème République17
17040000043172L17/amo4017organe/PO870569.jsonPO870569MISINFOMission d'information relative au coût, à la légitimité et à l'efficacité des dispositifs d'aides publiques aux entreprisesAides publiques aux entreprisesAIDES PUB2025-06-04PO590485ème République17
17040000043173L17/amo4017organe/PO870608.jsonPO870608MISINFOMission d'information relative aux indus et erreurs de la caisse nationale des allocations familiales et les moyens de les résorberErreurs CNAFINDUS CNAF2025-06-042026-07-01PO590485ème République17
17040000043174L17/amo4017organe/PO870616.jsonPO870616MISINFOCOMMission flash commune sur la mise en place d’une continuité de revenu pour les artistes-auteursde la mission flash commune sur la mise en place d’une continuité de revenu pour les artistes-auteursContinuité de revenu pour les artistes-auteursMICAUTEURS2025-06-045ème République17
17040000043175L17/amo4017organe/PO870658.jsonPO870658CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à réformer le mode d'élection…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à réformer le mode d'él…Election PLM4512025-06-042025-07-105ème République17
17040000043176L17/amo4017organe/PO870844.jsonPO870844CNPECommission d’enquête sur les dysfonctionnements obstruant l’accès à une justice adaptée aux besoins des justiciables ultramarinsde la commission d’enquête sur les dysfonctionnements obstruant l’accès à une justice adaptée aux besoins des justiciables ultramarinsCE Justice outre-merCEJUSOM2025-06-052025-11-275ème République17
17040000043177L17/amo4017organe/PO870864.jsonPO870864MISINFOCOMMission d'information commune sur les moyens consacrés au volet diplomatique de notre réorientation stratégiquede la mission d'information commune sur les moyens consacrés au volet diplomatique de notre réorientation stratégiqueRéorientation stratégiqueMICREO2025-06-045ème République17
17040000043178L17/amo4017organe/PO870970.jsonPO870970CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la raison impérative d'in…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la raison impérativ…A6914352025-06-105ème République17
17040000043179L17/amo4017organe/PO871048.jsonPO871048MISINFOMission d'information sur la prise en charge de l'autismePrise en charge de l'autismePECAUTISME2025-06-04PO8044315ème République17
17040000043180L17/amo4017organe/PO871086.jsonPO871086MISINFOMission d’information sur les contrôles des produits importés en France dans le cadre des politiques de réciprocitéproduits importés en FranceIMPORTS2025-06-112025-12-17PO4198655ème République17