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Explorateur / amo30

amo30.organe

Chemin organe · présence : L17 100 %, L16 100 %

20 471 lignes (estimation)

Colonnes

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Aperçu

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16030000160988L16/amo3016json/organe/PO765498.jsonOrganeParlementaire_TypePO765498CNPECommission d'enquête sur l’impact économique, sanitaire et environnemental de l’utilisation du chlordécone et du paraquat comme insecticides agricoles dans les …de la commission d'enquête sur l’impact économique, sanitaire et environnemental de l’utilisation du chlordécone et du paraquat comme insecticides agricoles dan…Commission d'enquête sur l'utilisation du chlordécone et du paraquatCECHLORDEC2019-06-042019-11-265ème République15
16030000160989L16/amo3016json/organe/PO765505.jsonOrganeParlementaire_TypePO765505MISINFOMission flash d’audit et de contrôle des processus de gestion de postes diplomatiquesAUDIT PROCESSUS GESTION POSTES DIPLOMATIQUESAUDITGEST2019-05-292019-11-13PO590475ème République15
16030000160990L16/amo3016json/organe/PO765565.jsonOrganeParlementaire_TypePO765565MISINFOMission d'information sur le secret de l'enquête et de l'instructionde la mission d'information sur le secret de l'enquête et de l'instructionSECRET DE L'ENQUETE ET DE L'INSTRUCTIONSECINSTRUC2019-06-052019-12-18PO590515ème République15
16030000160991L16/amo3016json/organe/PO765636.jsonGroupePolitique_typePO765636GPUDI et Indépendantsdu groupe UDI et IndépendantsUDI-IUDI-I2019-06-112019-09-275ème République155Opposition
16030000160992L16/amo3016json/organe/PO765701.jsonOrganeParlementaire_TypePO765701CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'organisation et à la transformat…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'organisation et à la trans…Santé16812019-06-132019-07-165ème République15
16030000160993L16/amo3016json/organe/PO765825.jsonOrganeParlementaire_TypePO765825CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi l'orientation des mobilitésde la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation des mobilitésOrientation des mobilités18312019-06-192019-11-195ème République15
16030000160994L16/amo3016json/organe/PO765869.jsonOrganeParlementaire_TypePO765869MISINFOCOMMission d’information commune sur le régime des interdictions de stade et le supportérismede la mission d’information commune sur le régime des interdictions de stade et le supportérismeInterdictions de stadeMICSUPPOR2019-06-192020-05-225ème République15
16030000160995L16/amo3016json/organe/PO766012.jsonOrganeParlementaire_TypePO766012MISINFOPREMission d'information sur l'adaptation de la politique familiale française aux défis du XXIe sièclede la mission d'information sur l'adaptation de la politique familiale française aux défis du XXIe sièclePolitique familiale françaisePOLFAMF2019-06-252020-08-265ème République15
16030000160996L16/amo3016json/organe/PO766053.jsonOrganeParlementaire_TypePO766053CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de transformation de la fonction publiquede la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de transformation de la fonction publi…Transformation de la fonction publique18022019-06-272019-07-245ème République15
16030000160997L16/amo3016json/organe/PO766090.jsonOrganeParlementaire_TypePO766090CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux compétences de la Collectivité e…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux compétences de la Collecti…Collectivité européenne Alsace18442019-06-272019-07-255ème République15
16030000160998L16/amo3016json/organe/PO766097.jsonOrganeParlementaire_TypePO766097CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à préserver les intérêts de l…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à préserver les intérêt…Intérêts de la France réseaux radioélectriques mobiles17222019-06-272019-07-245ème République15
16030000160999L16/amo3016json/organe/PO766172.jsonOrganeParlementaire_TypePO766172MISINFOMission d'information sur l'immunité parlementairede la mission d'information sur l'immunité parlementaireImmunité parlementaireIMMUNITE2019-07-032020-02-12PO590515ème République15
16030000161000L16/amo3016json/organe/PO766309.jsonOrganeParlementaire_TypePO766309MISINFOMission d'information sur le bilan et perspectives des actions de groupede la mission d'information sur le bilan et perspectives des actions de groupeMission d'information sur le bilan et perspectives des actions de groupeACTGROUP2019-07-102020-06-10PO590515ème République15
16030000161001L16/amo3016json/organe/PO766338.jsonOrganeParlementaire_TypePO766338MISINFOMission flash sur les pratiques prétendant modifier l'orientation sexuelle ou l'identité de genre d'une personnede la mission d'information sur les pratiques prétendant modifier l'orientation sexuelle ou l'identité de genre d'une personnePratiques prétendant modifier l'orientation sexuelle ou l'identité de genreTHERCONV2019-07-102019-12-11PO590515ème République15
16030000161002L16/amo3016json/organe/PO766371.jsonOrganeParlementaire_TypePO766371CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre nat…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Cent…Centre national de la musique18132019-07-102019-10-165ème République15
16030000161003L16/amo3016json/organe/PO766393.jsonOrganeParlementaire_TypePO766393CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2018de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2018Règlement du budget 201819472019-07-122019-07-255ème République15
16030000161004L16/amo3016json/organe/PO766497.jsonOrganeParlementaire_TypePO766497MISINFOPREMission d'information sur la concrétisation des loisde la mission d'information sur la concrétisation des loisConcrétisation des loisEVALLOIS2019-07-162021-07-205ème République15
16030000161005L16/amo3016json/organe/PO766505.jsonOrganeExterne_TypePO766505MINISTEREMinistère de la transition écologique et solidairede la transition écologique et solidaireTransition écologique et solidaireTRE2019-07-172020-07-06PO725688
16030000161006L16/amo3016json/organe/PO766509.jsonOrganeExterne_TypePO766509MINISTERESecrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaireauprès de la ministre de la transition écologique et solidaireTransition écologique et solidaire (Mme Wargon, SE auprès de la ministre)TRE2019-07-172020-07-06PO725688
16030000161007L16/amo3016json/organe/PO766513.jsonOrganeExterne_TypePO766513MINISTERESecrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaireauprès de la ministre de la transition écologique et solidaireTransition écologique et solidaire (Mme Poirson, SE auprès de la ministre)TRE2019-07-172020-07-06PO725688
16030000161008L16/amo3016json/organe/PO766521.jsonOrganeParlementaire_TypePO766521CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale …de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nati…Agence nationale du sport21062019-07-182019-07-255ème République15
16030000161009L16/amo3016json/organe/PO766528.jsonOrganeParlementaire_TypePO766528CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climatde la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climatÉnergie et climat19082019-07-182019-09-265ème République15
16030000161010L16/amo3016json/organe/PO766718.jsonOrganeParlementaire_TypePO766718CNPSCommission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthiquede la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthiqueCommission spéciale bioéthiqueCSBIOETH2019-07-242021-08-025ème République15
16030000161011L16/amo3016json/organe/PO766728.jsonOrganeParlementaire_TypePO766728MISINFOMission d'information pour le suivi de l’application de la loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre Dame de Paris et instituant une so…de la mission d'information pour le suivi de l’application de la loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre Dame de Paris et instituant …Application de la loi pour la conservation et la restauration de Notre DameNOTREDAME2019-07-242022-06-21PO4196045ème République15
16030000161012L16/amo3016json/organe/PO766825.jsonOrganeParlementaire_TypePO766825CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la modernisation de la distributio…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la modernisation de la distr…Modernisation distribution presse19782019-07-252019-10-085ème République15
16030000161013L16/amo3016json/organe/PO766886.jsonOrganeParlementaire_TypePO766886MISINFOMission d'information sur le développement du Sahelde la mission d'information sur le développement du Saheldéveloppement du SahelDEVSAHEL2019-07-232022-06-21PO590475ème République15
16030000161014L16/amo3016json/organe/PO766891.jsonOrganeParlementaire_TypePO766891MISINFOMission d'information sur la protection des espèces menacéesde la mission d'information sur la protection des espèces menacéesPROTECTION ESP MENACEESPROESPECES2019-07-232022-06-21PO590475ème République15
16030000161015L16/amo3016json/organe/PO766896.jsonOrganeParlementaire_TypePO766896MISINFOMission d'information sur la problématique des pôles : Arctique et Antarctiquede la mission d'information sur la problématique des pôles : Arctique et AntarctiqueMission d'information PôlesPROBPÔLES2019-07-232021-04-30PO590475ème République15
16030000161016L16/amo3016json/organe/PO766967.jsonOrganeExterne_TypePO766967MINISTERESecrétariat d’État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transportsauprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transportsTransportsTRA2019-09-042020-07-06PO725688
16030000161017L16/amo3016json/organe/PO766969.jsonOrganeExterne_TypePO766969MINISTEREMinistère des solidarités et de la santé – Retraitesdes solidarités et de la santé – RetraitesRetraitesRET2019-09-042019-12-17PO725688
16030000161018L16/amo3016json/organe/PO767069.jsonOrganeParlementaire_TypePO767069MISINFOMission d'information sur la réhabilitation de l'étang de BerreÉTANG DE BERREÉTANGBERRE2019-09-182020-09-23PO4198655ème République15
16030000161019L16/amo3016json/organe/PO767135.jsonOrganeParlementaire_TypePO767135MISINFOMission d'information sur la gestion des conflits d'usage en situation de pénurie d'eaude la mission d'information sur la gestion des conflits d'usage en situation de pénurie d'eauGestion conflits pénurie d'eauPÉNURIEEAU2019-09-182020-06-04PO4198655ème République15
16030000161020L16/amo3016json/organe/PO767217.jsonGroupePolitique_typePO767217GPUDI, Agir et Indépendantsdu groupe UDI, Agir et IndépendantsUDI-AGIRUDI-A-I2019-09-282020-05-255ème République155Minoritaire#94B7E1
16030000161021L16/amo3016json/organe/PO767388.jsonOrganeParlementaire_TypePO767388MISINFOPREMission d'information sur l'incendie d'un site industriel à Rouende la mission d'information sur l'incendie d'un site industriel à RouenIncendie industriel RouenINCEINDU2019-10-022021-03-295ème République15
16030000161022L16/amo3016json/organe/PO767517.jsonOrganeParlementaire_TypePO767517CNPECommission d'enquête chargée de faire la lumière sur les dysfonctionnements ayant conduit aux attaques commises à la préfecture de police de Paris le jeudi 3 oc…de la commission d'enquête chargée de faire la lumière sur les dysfonctionnements ayant conduit aux attaques commises à la préfecture de police de Paris le jeud…Commission d'enquête sur les attaques à la préfecture de police de ParisCEPREFPOL2019-10-152020-06-105ème République15
16030000161023L16/amo3016json/organe/PO767640.jsonOrganeExterne_TypePO767640COMSPSENATCommission spéciale sur la bioéthiqueCommission spéciale sur la bioéthiqueBIOET2019-10-162021-08-02
16030000161024L16/amo3016json/organe/PO767728.jsonOrganeParlementaire_TypePO767728MISINFOMission d'information relative aux aides à la personneMission d'information relative aux aides à la personneaide personneAIDE PERS2019-10-092020-06-24PO4196105ème République15
16030000161025L16/amo3016json/organe/PO767884.jsonOrganeParlementaire_TypePO767884MISINFOCOMMission d'information commune sur l'identité numériquede la mission d'information commune sur l'identité numériqueIdentité numériqueMICNUM2019-10-302020-07-085ème République15
16030000161026L16/amo3016json/organe/PO767897.jsonOrganeParlementaire_TypePO767897MISINFOCOMMission d'information commune sur l'évaluation de la loi renseignementde la mission d'information commune sur l'évaluation de la loi renseignementÉvaluation de la loi renseignementMICRENS2019-10-302020-06-105ème République15
16030000161027L16/amo3016json/organe/PO767910.jsonOrganeParlementaire_TypePO767910MISINFOMission flash sur les quotas de chansons francophones à la radioquotas de chansons francophones à la radioQUOTASFR2019-10-302019-12-18PO4196045ème République15
16030000161028L16/amo3016json/organe/PO767918.jsonOrganeParlementaire_TypePO767918MISINFOMission flash sur la réforme du lycéede la mission flash sur la réforme du lycéeRéforme du lycéeLYCEE2019-10-302019-12-18PO4196045ème République15
16030000161029L16/amo3016json/organe/PO767958.jsonOrganeExtraParlementaire_typePO767958ORGEXTPARLConseil d’administration de l’Institut national du cancerConseil d’administration de l’Institut national du cancer3892019-03-085ème RépubliqueArticle L, 1415-4 du code de la santé publiquehttps://www.e-cancer.fr/Institut-national-du-cancer/Qui-sommes-nous/Missions0
16030000161030L16/amo3016json/organe/PO767963.jsonOrganeExtraParlementaire_typePO767963ORGEXTPARLConseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaineConseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine3872018-11-235ème RépubliqueArticle 11 de la loi n° 2003-710 du 1 août 2003 d'orientation et de programmation pour la ville et la rénovation urbainehttps://www.anru.fr/fre/ANRU/Organisation-de-l-ANRU0
16030000161031L16/amo3016json/organe/PO767978.jsonOrganeExtraParlementaire_typePO767978ORGEXTPARLConseil national de l'alimentationConseil national de l'alimentation3902018-10-305ème RépubliqueArticle L. 1 du code rural et de la pêche maritimehttps://www.cna-alimentation.fr/cna/membres/
16030000161032L16/amo3016json/organe/PO767995.jsonOrganeParlementaire_TypePO767995MISINFOMission d'information systèmes d'armes létaux autonomesSystèmes d'armes létaux autonomesSALA2019-10-232020-07-22PO590465ème République15
16030000161033L16/amo3016json/organe/PO768035.jsonOrganeParlementaire_TypePO768035MISINFOMission d'information de suivi des conclusions de la commission d'enquête alimentation industrielleMI Suivi CE alim industrALIM INDUS2019-10-092020-02-05PO4196105ème République15
16030000161034L16/amo3016json/organe/PO768088.jsonOrganeExtraParlementaire_typePO768088ORGEXTPARLConseil stratégique de la rechercheConseil stratégique de la rechercheOPECST20052013-07-235ème RépubliqueArticle L. 120-1 du code de la recherchehttps://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/cid75958/conseil-strategique-de-la-recherche.html
16030000161035L16/amo3016json/organe/PO768091.jsonOrganeParlementaire_TypePO768091MISINFOMission d'information sur les plateformes numériquesde la mission d'information sur les plateformes numériquesPLATEFORMES NUMERIQUESPLAT NUM2019-10-092022-06-21PO4196105ème République15
16030000161036L16/amo3016json/organe/PO768135.jsonOrganeParlementaire_TypePO768135CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à agir contre les violences a…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à agir contre les viole…Violences au sein de la famille22012019-11-122019-12-185ème République15
16030000161037L16/amo3016json/organe/PO768159.jsonOrganeParlementaire_TypePO768159MISINFOMission d’évaluation de la loi n° 2017-261 du 1er mars 2017 visant à préserver l’éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport profess…de la mission d’évaluation de la loi n° 2017-261 du 1er mars 2017 visant à préserver l’éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport p…évaluation de la loi n° 2017-261 du 1er mars 2017 éthique du sportETHIQSPORT2019-11-132020-07-22PO4196045ème République15