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Explorateur / amo30

amo30.organe

Chemin organe · présence : L17 100 %, L16 100 %

20 471 lignes (estimation)

Colonnes

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Aperçu

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17030000198485L17/amo3017json/organe/PO877215.jsonOrganeParlementaire_TypePO877215CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant reconnaissance par la Nation…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant reconnaissance par la …Réparation condamnations homosexualité13692025-12-235ème République17
17030000198486L17/amo3017json/organe/PO877518.jsonOrganeParlementaire_TypePO877518CNPECommission d'enquête relative aux conséquences des accords du Touquet sur l'action publique et le respect des libertés et droits fondamentaux des personnes migr…de la commission d'enquête relative aux conséquences des accords du Touquet sur l'action publique et le respect des libertés et droits fondamentaux des personne…CE Accords du TouquetCETOUQ2026-01-132026-07-015ème République17
17030000198487L17/amo3017json/organe/PO877656.jsonOrganeParlementaire_TypePO877656CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relative à l'organisation des jeux Olympique…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relative à l'organisation des jeux oly…JOP 203016412026-01-152026-02-055ème République17
17030000198488L17/amo3017json/organe/PO878304.jsonOrganeParlementaire_TypePO878304CNPECommission d'enquête sur les dépendances structurelles et les vulnérabilités systémiques dans le secteur du numérique et les risques pour l’indépendance de la F…de la commission d'enquête sur les dépendances structurelles et les vulnérabilités systémiques dans le secteur du numérique et les risques pour l’indépendance d…CE Dépendance numériqueCENUM2026-02-032026-07-085ème République17
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17030000198491L17/amo3017json/organe/PO878601.jsonOrganeParlementaire_TypePO878601MISINFOMission d'information sur le Coût des violences sexistes et sexuelles et l'accompagnement des victimesMission d'information sur le Coût des violences sexistes et sexuelles et l'accompagnement des victimesCoût des violences sexistes et sexuelles et l'accompagnement des victimesCOUTDESVIO2026-01-13PO2012695ème République17
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17030000198497L17/amo3017json/organe/PO879409.jsonOrganeExterne_TypePO879409MINISTEREMinistère de l'action et des comptes publicsde l'action et des comptes publicsAction et comptes publicsCPP2026-02-22PO87363416PO873642
17030000198498L17/amo3017json/organe/PO879412.jsonOrganeExterne_TypePO879412MINISTEREMinistère délégué, porte-parole du Gouvernement auprès du Premier ministre, et ministère délégué, chargé de l'énergie auprès du ministre de l’économie, des fina…porte-parole du Gouvernement auprès du Premier ministre, et ministère délégué, chargé de l'énergie auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souve…Porte-parole du Gouvernement et ÉnergiePMECO2026-02-27PO87363422PO873698
17030000198499L17/amo3017json/organe/PO879414.jsonOrganeExterne_TypePO879414MINISTEREMinistère délégué auprès du ministre de l'intérieurauprès du ministre de l'intérieurIntérieur (MD)MDINT2026-02-27PO87363424PO873707
17030000198500L17/amo3017json/organe/PO879416.jsonOrganeExterne_TypePO879416MINISTEREMinistère délégué auprès du ministre de l'intérieur, chargé de la citoyennetéauprès du ministre de l'intérieur, chargé de la citoyennetéCitoyennetéINTCI2026-02-27PO87363425
17030000198501L17/amo3017json/organe/PO879418.jsonOrganeExterne_TypePO879418MINISTEREMinistère délégué auprès du ministre du travail et des solidarités et du ministre de l'éducation nationale, chargé de l'enseignement et de la formation professi…auprès du ministre du travail et des solidarités et du ministre de l'éducation nationale, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels et de l'app…Enseignement et formation professionnels et apprentissageTRSME2026-02-27PO87363427
17030000198502L17/amo3017json/organe/PO879420.jsonOrganeExterne_TypePO879420MINISTEREMinistère délégué auprès de la ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées, chargé de l’autonomie et des personnes handicapé…auprès de la ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées, chargé de l’autonomie et des personnes handicapéesAutonomie et personnes handicapéesSFH2026-02-27PO87363435PO873731
17030000198503L17/amo3017json/organe/PO879674.jsonOrganeParlementaire_TypePO879674MISINFOMission d'information sur les enjeux diplomatiques et de souveraineté pour le transport aérien françaisEnjeux diplo aérienDIPLOAIR2026-03-25PO590475ème République17
17030000198504L17/amo3017json/organe/PO879833.jsonOrganeParlementaire_TypePO879833CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à garantir le droit de visite…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à garantir le droit de …Droit de visite prisons25112026-03-302026-04-295ème République17
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17030000198508L17/amo3017json/organe/PO880328.jsonOrganeParlementaire_TypePO880328CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes social…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes …Fraudes fiscales et sociales21152026-04-082026-05-115ème République17
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17030000198512L17/amo3017json/organe/PO880699.jsonOrganeParlementaire_TypePO880699MISINFOMission d'information sur l'ouverture de la voie du Nord et les enjeux de défenseOuverture de la voie du Nord et enjeux de défenseVOIE NORD2026-04-08PO590465ème République17
17030000198513L17/amo3017json/organe/PO880730.jsonOrganeParlementaire_TypePO880730MISINFOMission sur l’avenir des hélicoptèresAvenir des hélicoptèresHELICO2026-04-08PO590465ème République17
17030000198514L17/amo3017json/organe/PO880763.jsonOrganeParlementaire_TypePO880763MISINFOMission d'information sur l'avenir de la cavalerieL’avenir de la cavalerieCAVALERIE2026-04-08PO590465ème République17
17030000198515L17/amo3017json/organe/PO880795.jsonOrganeParlementaire_TypePO880795MISINFOMissions d'information sur les drones et la lutte anti-droneDrones et lutte anti-droneDRONES2026-04-08PO590465ème République17
17030000198516L17/amo3017json/organe/PO880826.jsonOrganeParlementaire_TypePO880826MISINFOMission d'information « Préparer le conflit de demain : du MCO de contrat au MCO de combat »Préparer le conflit de demain : du MCO de contrat au MCO de combatMCO2026-04-08PO590465ème République17
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17030000198528L17/amo3017json/organe/PO883169.jsonOrganeParlementaire_TypePO883169CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi actualisant la programmation militaire pour …de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi actualisant la programmation militaire…Actualisation LPM 2024-203026302026-06-112026-07-015ème République17
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