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Explorateur / amo30

amo30.organe

Chemin organe · présence : L17 100 %, L16 100 %

20 471 lignes (estimation)

Colonnes

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Aperçu

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17030000194386L17/amo3017json/organe/PO708669.jsonOrganeExterne_TypePO708669MINISTERESecrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification, auprès du Premier ministre, chargée de la réforme de l'État et de la simplificationRéforme de l'Etat et simplificationREF2015-06-182016-02-12PO702883
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17030000194388L17/amo3017json/organe/PO708675.jsonOrganeExterne_TypePO708675MINISTERESecrétariat d'État, auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées e…, auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomieFamille, enfance, personnes âgées et autonomieFAM2015-06-182016-02-12PO702883
17030000194389L17/amo3017json/organe/PO708678.jsonOrganeExterne_TypePO708678MINISTERESecrétariat d'État, auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie so…, auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidair…Commerce, artisanat, consommation et économie sociale et solidaireACC2015-06-182016-08-30PO702883
17030000194390L17/amo3017json/organe/PO708697.jsonOrganeParlementaire_TypePO708697CNPECommission d'enquête visant à évaluer les conséquences sur l'investissement public et les services publics de proximité de la baisse des dotations de l'État aux…de la commission d'enquête visant à évaluer les conséquences sur l'investissement public et les services publics de proximité de la baisse des dotations de l'Ét…Commission d'enquête sur les conséquences de la baisse des dotations de l'EtatCEDOTATION2015-06-232015-12-315ème République14
17030000194391L17/amo3017json/organe/PO708706.jsonOrganeParlementaire_TypePO708706MISINFOPREMission d'information relative au paritarismede la mission d'information relative au paritarismeParitarismePARITARISM2015-06-232016-06-215ème République14
17030000194392L17/amo3017json/organe/PO708719.jsonOrganeParlementaire_TypePO708719CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant adaptation de la procédure pénale au…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant adaptation de la procédure pén…Adaptation de la procédure pénale23412015-06-252015-07-035ème République14
17030000194393L17/amo3017json/organe/PO708730.jsonOrganeParlementaire_TypePO708730CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploide la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au dialogue social et à l'empl…Dialogue social et emploi27392015-06-292015-07-015ème République14
17030000194394L17/amo3017json/organe/PO708847.jsonOrganeParlementaire_TypePO708847CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale d…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant nouvelle organisation territor…Nouvelle organisation territoriale de la République25292015-07-032015-07-105ème République14
17030000194395L17/amo3017json/organe/PO708863.jsonOrganeParlementaire_TypePO708863CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2014-1090 du 26 se…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2014-1090 du…Mise en accessibilité28402015-07-072015-07-175ème République14
17030000194396L17/amo3017json/organe/PO708938.jsonOrganeParlementaire_TypePO708938CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2014de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2014Loi de règlement du budget et d'approbation des comptes 201428132015-07-102015-07-165ème République14
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17030000194398L17/amo3017json/organe/PO709067.jsonOrganeParlementaire_TypePO709067CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'actualisation du droit des outre-merde la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'actualisation du droit des outre-merDroit des outre-mer29102015-07-172015-10-075ème République14
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17030000194400L17/amo3017json/organe/PO709147.jsonOrganeExtraParlementaire_typePO709147ORGEXTPARLConférence nationale du sportde la Conférence nationale du sportConférence nationale du sport2932012-01-162017-06-275ème Républiquearticles D. 142-40 et 142-41 du code du sport
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17030000194420L17/amo3017json/organe/PO709209.jsonOrganeExtraParlementaire_typePO709209ORGEXTPARLCommission nationale de contrôle des techniques de renseignementde la Commission nationale de contrôle des techniques de renseignementCNCTR3422015-07-245ème RépubliqueArticle L. 831-1 du code de la sécurité intérieurehttps://www.cnctr.fr/
17030000194421L17/amo3017json/organe/PO709252.jsonOrganeExterne_TypePO709252MINISTEREMinistère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue socialdu travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue socialTravail, emploi, formation professionnelle et dialogue socialTRE2015-09-032016-12-06PO702883
17030000194422L17/amo3017json/organe/PO709261.jsonOrganeExterne_TypePO709261MINISTEREMinistère de la ville, de la jeunesse et des sportsde la ville, de la jeunesse et des sportsVille, jeunesse et sportsVJS2015-09-032016-12-06PO702883
17030000194423L17/amo3017json/organe/PO709280.jsonOrganeParlementaire_TypePO709280MISINFOMobilisation du foncier privé en faveur du logementMobilisation du foncier privé en faveur du logementMOBIFONC2015-06-242016-02-16PO4196105ème République14
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17030000194426L17/amo3017json/organe/PO709614.jsonOrganeParlementaire_TypePO709614MISINFOCOMMission d'information commune sur l'application de la loi du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiquesde la mission d'information commune sur l'application de la loi du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiquesApplication de la loi croissance, activité et égalité des chances économiquesCROISSANCE2015-10-072017-02-205ème République14
17030000194427L17/amo3017json/organe/PO709622.jsonOrganeParlementaire_TypePO709622CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la santéde la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la santéSanté23022015-10-072015-10-285ème République14
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