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Explorateur / amo20

amo20.organe

Chemin organe · présence : L17 100 %, L16 100 %, L15 100 %, L14 100 %

4 079 lignes (estimation)

Colonnes

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20secretariat_secretaire02VARCHARorgane.secretariat.secretaire02 · présence : L17 54 %, L16 59 %, L15 64 %, L14 53 % · XSD 2016 : Dénomination complète (Civilité+Prénom+Nom) du 2ème secrétaire administratif des organes en ayant exactement deux. Ex. « M. Jean Dupond »
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24preseanceBIGINTorgane.preseance · présence : L17 29 %, L16 21 %, L15 1 % · XSD 2016 : Ordre d’importance des nominations. Permet d’ordonner plusieurs nominations d’un acteur à un organe au titre de qualité différente (Ex Président et membre).
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Aperçu

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14020000000601L14/amo2014AMO20_dep_sen_min_tous_mandats_et_organes_XIV.json#600OrganeExterne_TypePO700863MINISTERESecrétariat d'État, auprès de la ministre des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports, auprès de la ministre des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sportsSportsSPO2014-04-102014-08-26
14020000000602L14/amo2014AMO20_dep_sen_min_tous_mandats_et_organes_XIV.json#601OrganeExterne_TypePO700861MINISTERESecrétariat d'État, auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion, auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusionHandicapés et lutte contre l'exclusionHAN2014-04-102014-08-26
14020000000603L14/amo2014AMO20_dep_sen_min_tous_mandats_et_organes_XIV.json#602OrganeExterne_TypePO715937MINISTERESecrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports…, auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et …Transports, mer et pêcheTRA2016-12-072017-05-17
14020000000604L14/amo2014AMO20_dep_sen_min_tous_mandats_et_organes_XIV.json#603OrganeParlementaire_TypePO712100GESoutien à la candidature de Paris aux Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024Soutien à la candidature de Paris aux Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024Soutien à la candidature de Paris aux Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024JO PARIS2016-02-182017-06-205ème République14
14020000000605L14/amo2014AMO20_dep_sen_min_tous_mandats_et_organes_XIV.json#604OrganeExterne_TypePO715932MINISTERESecrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports, auprès du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sportsSportsSPO2016-12-072017-05-17
14020000000606L14/amo2014AMO20_dep_sen_min_tous_mandats_et_organes_XIV.json#605OrganeParlementaire_TypePO716753CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la lutte contre l’accapar…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la lutte contre l’a…Accaparement des terres agricoles et développement du biocontrôle43442017-02-072017-02-145ème République14
14020000000607L14/amo2014AMO20_dep_sen_min_tous_mandats_et_organes_XIV.json#606OrganeParlementaire_TypePO713057MISINFOAvenir de la prévention spécialiséede la mission d'information sur l'avenir de la prévention spécialiséePrévention spécialiséePRESPE2016-03-162017-02-015ème République14
14020000000608L14/amo2014AMO20_dep_sen_min_tous_mandats_et_organes_XIV.json#607OrganeExtraParlementaire_typePO700940ORGEXTPARLComité de suivi de la loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la Républiquedu Comité de suivi de la loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la RépubliqueRefondation de l'école3192014-04-16Article 88 de la loi n° 2013-595 du 8 juillet 2013 d’orientation et de programmation pour la refondation de l’école de la République
14020000000609L14/amo2014AMO20_dep_sen_min_tous_mandats_et_organes_XIV.json#608OrganeParlementaire_TypePO700948CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la modernisation et à la simplific…du projet de loi relatif à la modernisation et à la simplification du droit et des procédures dans les domaines de la justice et des affaires intérieuresModernisation droit175-13-142014-04-172014-05-155ème République14
14020000000610L14/amo2014AMO20_dep_sen_min_tous_mandats_et_organes_XIV.json#609OrganeParlementaire_TypePO709622CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la santéde la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la santéSanté23022015-10-072015-10-285ème République14
14020000000611L14/amo2014AMO20_dep_sen_min_tous_mandats_et_organes_XIV.json#610OrganeParlementaire_TypePO700965CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'artisanat, au commerce et aux tr…du projet de loi relatif à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprisesArtisanat, commerce et TPE13382014-04-182014-06-105ème République14
14020000000612L14/amo2014AMO20_dep_sen_min_tous_mandats_et_organes_XIV.json#611OrganeParlementaire_TypePO711168CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi d'expérimentation territoriale visan…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi d'expérimentation territoriale…Chômage de longue durée30222016-01-182016-02-115ème République14
14020000000613L14/amo2014AMO20_dep_sen_min_tous_mandats_et_organes_XIV.json#612OrganeParlementaire_TypePO699419MISINFOPREMission d'information sur la candidature de la France à l'exposition universelle de 2025de la mission d'information sur la candidature de la France à l'exposition universelle de 2025Exposition universelle 2025EXPO20252014-01-142014-10-285ème République14Mme Frédérique Hugon-Petel
14020000000614L14/amo2014AMO20_dep_sen_min_tous_mandats_et_organes_XIV.json#613OrganeParlementaire_TypePO707742MISINFOLes oies cendréesde la mission d'information sur les oies cendréesOies cendréesOIES2015-05-132015-10-285ème République14
14020000000615L14/amo2014AMO20_dep_sen_min_tous_mandats_et_organes_XIV.json#614OrganeParlementaire_TypePO707762CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité …de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la croissance, l'activité et l'ég…Croissance et activité24472015-05-132015-06-045ème République14
14020000000616L14/amo2014AMO20_dep_sen_min_tous_mandats_et_organes_XIV.json#615OrganeParlementaire_TypePO706437CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la …du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verteTransition énergétique21882015-03-042015-05-255ème République14
14020000000617L14/amo2014AMO20_dep_sen_min_tous_mandats_et_organes_XIV.json#616OrganeParlementaire_TypePO712376CNPSCommission spéciale chargée d'examiner le projet de loi Egalité et citoyennetéde la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi Egalité et citoyennetéCommission spéciale Egalité et citoyennetéCSEGALITE2016-04-132017-02-205ème République14
14020000000618L14/amo2014AMO20_dep_sen_min_tous_mandats_et_organes_XIV.json#617OrganeParlementaire_TypePO713397CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif aux garanties statutaires,…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif aux garanties statut…Statut des magistrats et Conseil supérieur de la magistrature32002016-05-242016-06-295ème République14
14020000000619L14/amo2014AMO20_dep_sen_min_tous_mandats_et_organes_XIV.json#618GroupePolitique_typePO713077GPSocialiste, écologiste et républicaindu groupe Socialiste, écologiste et républicainSERSER2016-05-252017-06-205ème République14Majoritaire
14020000000620L14/amo2014AMO20_dep_sen_min_tous_mandats_et_organes_XIV.json#619OrganeParlementaire_TypePO713063MISINFOEpuisement professionnelde la mission d'information sur l'épuisement professionnelEpuisement professionnelEPUIPRO2016-03-162017-02-155ème République14
14020000000621L14/amo2014AMO20_dep_sen_min_tous_mandats_et_organes_XIV.json#620OrganeParlementaire_TypePO713391CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de modernisation de la justice du XXIème siè…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de modernisation de la justice du XXIè…Modernisation de la justice du XXIème siècle32042016-05-242016-06-295ème République14
14020000000622L14/amo2014AMO20_dep_sen_min_tous_mandats_et_organes_XIV.json#621OrganeExterne_TypePO729964MINISTEREMinistère de la transition écologique et solidairede la transition écologique et solidaireTransition écologique et solidaireTRE2017-06-22
14020000000623L14/amo2014AMO20_dep_sen_min_tous_mandats_et_organes_XIV.json#622OrganeExterne_TypePO729966MINISTEREMinistère de la justiceJusticeJUS2017-06-22
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14020000000630L14/amo2014AMO20_dep_sen_min_tous_mandats_et_organes_XIV.json#629OrganeExterne_TypePO729989MINISTEREMinistère de la culturede la cultureCultureMIC2017-06-22
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14020000000633L14/amo2014AMO20_dep_sen_min_tous_mandats_et_organes_XIV.json#632OrganeExterne_TypePO730018MINISTEREMinistère des sportsdes sportsSportsSPO2017-06-22
14020000000634L14/amo2014AMO20_dep_sen_min_tous_mandats_et_organes_XIV.json#633OrganeExterne_TypePO730016MINISTEREMinistère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationde l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationEnseignement supérieur, recherche et innovationESR2017-06-22
14020000000635L14/amo2014AMO20_dep_sen_min_tous_mandats_et_organes_XIV.json#634OrganeExterne_TypePO730017MINISTEREMinistère des outre-merdes outre-merOutre-merMOM2017-06-22
14020000000636L14/amo2014AMO20_dep_sen_min_tous_mandats_et_organes_XIV.json#635OrganeExterne_TypePO730004MINISTEREMinistère de l'intérieur, auprès du ministre d'État, ministre de l'intérieurIntérieur (Mme la ministre auprès du ministre d’État)INT2017-06-22
14020000000637L14/amo2014AMO20_dep_sen_min_tous_mandats_et_organes_XIV.json#636OrganeExterne_TypePO730021MINISTERESecrétariat d'État, auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangèresEurope et affaires étrangères (M. le SE auprès du ministre)EAE2017-06-22
14020000000638L14/amo2014AMO20_dep_sen_min_tous_mandats_et_organes_XIV.json#637OrganeExterne_TypePO730031MINISTERESecrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes, auprès du Premier ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommesÉgalité femmes hommesFEM2017-06-22
14020000000639L14/amo2014AMO20_dep_sen_min_tous_mandats_et_organes_XIV.json#638OrganeExterne_TypePO730025MINISTERESecrétariat d'État, auprès du ministre de la cohésion des territoires, auprès du ministre de la cohésion des territoiresCohésion des territoires (M. le SE auprès du ministre)TER2017-06-22
14020000000640L14/amo2014AMO20_dep_sen_min_tous_mandats_et_organes_XIV.json#639OrganeExterne_TypePO730029MINISTERESecrétariat d'État, auprès du ministre de l'économie et des finances, auprès du ministre de l'économie et des financesÉconomie et finances (M. le SE auprès du ministre)ECO2017-06-222017-11-24
14020000000641L14/amo2014AMO20_dep_sen_min_tous_mandats_et_organes_XIV.json#640OrganeExterne_TypePO730027MINISTERESecrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement, porte-parole du Gouvernement, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement, porte-parole du GouvernementRelations avec le ParlementPAR2017-06-222017-11-24
14020000000642L14/amo2014AMO20_dep_sen_min_tous_mandats_et_organes_XIV.json#641OrganeExterne_TypePO730019MINISTEREMinistère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes, auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennesAffaires européennesEUR2017-06-22
14020000000643L14/amo2014AMO20_dep_sen_min_tous_mandats_et_organes_XIV.json#642OrganeExterne_TypePO730023MINISTERESecrétariat d'État, auprès de la ministre des armées, auprès de la ministre des arméesArmées (Mme la SE auprès de la ministre)ARM2017-06-22
14020000000644L14/amo2014AMO20_dep_sen_min_tous_mandats_et_organes_XIV.json#643OrganeExterne_TypePO730033MINISTERESecrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaireTransition écologique et solidaire (M. le SE auprès du ministre d’État)TRE2017-06-22
14020000000645L14/amo2014AMO20_dep_sen_min_tous_mandats_et_organes_XIV.json#644OrganeExterne_TypePO730035MINISTERESecrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique, auprès du Premier ministre, chargé du numériqueNumériqueNUM2017-06-22
14020000000646L14/amo2014AMO20_dep_sen_min_tous_mandats_et_organes_XIV.json#645OrganeExterne_TypePO730302MINISTERESecrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées, auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapéesPersonnes handicapéesHAN2017-06-22
14020000000647L14/amo2014AMO20_dep_sen_min_tous_mandats_et_organes_XIV.json#646OrganeExterne_TypePO730037MINISTERESecrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaireTransition écologique et solidaire (Mme la SE auprès du ministre d’État)TRE2017-06-22
14020000000648L14/amo2014AMO20_dep_sen_min_tous_mandats_et_organes_XIV.json#647OrganeExterne_TypePO702920MINISTEREMinistère des finances et des comptes publicsdes finances et des comptes publicsFinances et comptes publicsFIN2014-08-272016-08-30
14020000000649L14/amo2014AMO20_dep_sen_min_tous_mandats_et_organes_XIV.json#648OrganeExterne_TypePO702914MINISTERESecrétariat d'État, auprès du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la rec…, auprès du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargée de l'enseignement supérieur et de la rechercheEnseignement supérieur et rechercheENS2014-08-272015-03-05
14020000000650L14/amo2014AMO20_dep_sen_min_tous_mandats_et_organes_XIV.json#649OrganeExterne_TypePO702916MINISTEREMinistère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherchede l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la rechercheÉducation nationale, enseignement supérieur et rechercheEDU2014-08-272015-03-05