AN · données ouvertes
Explorateur / amo20

amo20.organe

Chemin organe · présence : L17 100 %, L16 100 %, L15 100 %, L14 100 %

4 079 lignes (estimation)

Colonnes

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10libelle_abregeVARCHARorgane.libelleAbrege · présence : L17 100 %, L16 100 %, L15 100 %, L14 100 % · XSD 2016 : Libellé abrégé de l’organe lorsqu’il existe
11libelle_abrevVARCHARorgane.libelleAbrev · présence : L17 100 %, L16 100 %, L15 100 %, L14 100 % · XSD 2016 : Abréviation de l’organe lorsqu’elle existe
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13vi_mo_de_date_agrementDATEorgane.viMoDe.dateAgrement · présence : L17 100 %, L16 100 %, L15 100 %, L14 100 % · XSD 2016 : Date de publication de la création de l’organe parlementaire au journal officiel
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19secretariat_secretaire01VARCHARorgane.secretariat.secretaire01 · présence : L17 54 %, L16 59 %, L15 64 %, L14 53 % · XSD 2016 : Dénomination complète (Civilité+Prénom+Nom) du 1er(ordre Nom/Prénom secrétaire administratif des organes en ayant au plus deux. Ex. « M. Jean Dupond »
20secretariat_secretaire02VARCHARorgane.secretariat.secretaire02 · présence : L17 54 %, L16 59 %, L15 64 %, L14 53 % · XSD 2016 : Dénomination complète (Civilité+Prénom+Nom) du 2ème secrétaire administratif des organes en ayant exactement deux. Ex. « M. Jean Dupond »
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24preseanceBIGINTorgane.preseance · présence : L17 29 %, L16 21 %, L15 1 % · XSD 2016 : Ordre d’importance des nominations. Permet d’ordonner plusieurs nominations d’un acteur à un organe au titre de qualité différente (Ex Président et membre).
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Aperçu

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15020000051110L15/amo2015json/organe/PO788591.jsonOrganeParlementaire_TypePO788591MISINFOMission d'information flash sur le bilan de l’expérimentation d’une tarification sociale de l’eauTarification eauTARIFEAU2022-01-05PO4198655ème République15
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15020000051125L15/amo2015json/organe/PO789667.jsonOrganeParlementaire_TypePO789667CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d’orientation relative à une meilleure diffu…Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d’orientation relative à une meilleure diffu…Assurance récolte47582022-02-092022-02-245ème République15
15020000051126L15/amo2015json/organe/PO789726.jsonOrganeParlementaire_TypePO789726CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le contrôle paren…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le contrôle…Contrôle parental46462022-02-092022-02-245ème République15
15020000051127L15/amo2015json/organe/PO789791.jsonOrganeParlementaire_TypePO789791CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative au choix du nom issu de la …de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative au choix du nom issu …Nom de famille48532022-02-142022-02-245ème République15
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15020000051129L15/amo2015json/organe/PO789979.jsonOrganeExterne_TypePO789979MINISTERESecrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités …Transition numérique et communications électroniquesNUM2022-03-062022-05-16PO773371
15020000051130L15/amo2015json/organe/PO789983.jsonOrganeExterne_TypePO789983MINISTEREMinistère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territorialesde la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territorialesCohésion des territoires et relations avec les collectivités territorialesTER2022-03-062022-05-16PO773371
15020000051131L15/amo2015json/organe/PO791579.jsonOrganeExterne_TypePO791579GOUVERNEMENTGouvernementdu GouvernementBORNEGVT2022-05-17
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15020000051134L15/amo2015json/organe/PO791593.jsonOrganeExterne_TypePO791593MINISTEREMinistère de l’intérieurde l’intérieurIntérieurINT2022-05-21PO791579
15020000051135L15/amo2015json/organe/PO791595.jsonOrganeExterne_TypePO791595MINISTEREMinistère de l’Europe et des affaires étrangèresde l’Europe et des affaires étrangèresEurope et affaires étrangèresEAE2022-05-21PO791579
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15020000051141L15/amo2015json/organe/PO791607.jsonOrganeExterne_TypePO791607MINISTEREMinistère du travail, du plein emploi et de l’insertiondu travail, du plein emploi et de l’insertionTravail, plein emploi et insertionMTR2022-05-21PO791579
15020000051142L15/amo2015json/organe/PO791609.jsonOrganeExterne_TypePO791609MINISTEREMinistère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapéesdes solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapéesSolidarités, autonomie et personnes handicapéesAPH2022-05-21PO791579
15020000051143L15/amo2015json/organe/PO791611.jsonOrganeExterne_TypePO791611MINISTEREMinistère de l’enseignement supérieur et de la recherchede l’enseignement supérieur et de la rechercheEnseignement supérieur et rechercheESR2022-05-21PO791579
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15020000051149L15/amo2015json/organe/PO791623.jsonOrganeExterne_TypePO791623MINISTEREMinistère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiquesdes sports et des jeux Olympiques et ParalympiquesSports, jeux Olympiques et ParalympiquesSPO2022-05-21PO791579
15020000051150L15/amo2015json/organe/PO791625.jsonOrganeExterne_TypePO791625MINISTEREMinistère auprès de la Première ministre, chargé des relations avec le Parlement et de la vie démocratiqueauprès de la Première ministre, chargé des relations avec le Parlement et de la vie démocratiqueRelations avec le Parlement et vie démocratiquePRMRP2022-05-21PO791579
15020000051151L15/amo2015json/organe/PO791627.jsonOrganeExterne_TypePO791627MINISTEREMinistère auprès de la Première ministre, chargé de l’égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l’égalité des chancesauprès de la Première ministre, chargé de l’égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l’égalité des chancesÉgalité femmes-hommes, diversité et égalité des chancesPRMFE2022-05-21PO791579
15020000051152L15/amo2015json/organe/PO791629.jsonOrganeExterne_TypePO791629MINISTEREMinistère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publicsauprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publicsComptes publicsECOCP2022-05-21PO791579
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15020000051154L15/amo2015json/organe/PO791633.jsonOrganeExterne_TypePO791633MINISTEREMinistère auprès de la ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur et de l'attractivitéauprès de la ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur et de l'attractivitéCommerce extérieur et attractivitéCAECE2022-05-21PO791579
15020000051155L15/amo2015json/organe/PO791635.jsonOrganeExterne_TypePO791635MINISTEREMinistère auprès de la ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé de l’Europeauprès de la ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé de l’EuropeEuropeEAEEU2022-05-21PO791579
15020000051156L15/amo2015json/organe/PO791637.jsonOrganeExterne_TypePO791637MINISTERESecrétariat d’État auprès de la Première ministre, porte-parole du Gouvernementauprès de la Première ministre, porte-parole du GouvernementPorte-parole du GouvernementPRMPG2022-05-21PO791579
15020000051157L15/amo2015json/organe/PO791639.jsonOrganeExterne_TypePO791639MINISTERESecrétariat d’État auprès de la Première ministre, chargé de la merauprès de la Première ministre, chargé de la merMerPRMME2022-05-21PO791579
15020000051158L15/amo2015json/organe/PO791641.jsonOrganeExterne_TypePO791641MINISTERESecrétariat d’État auprès de la Première ministre, chargé de l’enfanceauprès de la Première ministre, chargé de l’enfanceEnfancePRMEN2022-05-21PO791579
15020000051159L15/amo2015json/organe/PO791643.jsonOrganeExterne_TypePO791643MINISTERESecrétariat d’État auprès de la ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé du développement, de la francophonie et des partenariats internationauxauprès de la ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé du développement, de la francophonie et des partenariats internationauxDéveloppement, francophonie et partenariats internationauxEAEDE2022-05-21PO791579