AN · données ouvertes
Explorateur / amo20

amo20.organe

Chemin organe · présence : L17 100 %, L16 100 %, L15 100 %, L14 100 %

4 079 lignes (estimation)

Colonnes

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10libelle_abregeVARCHARorgane.libelleAbrege · présence : L17 100 %, L16 100 %, L15 100 %, L14 100 % · XSD 2016 : Libellé abrégé de l’organe lorsqu’il existe
11libelle_abrevVARCHARorgane.libelleAbrev · présence : L17 100 %, L16 100 %, L15 100 %, L14 100 % · XSD 2016 : Abréviation de l’organe lorsqu’elle existe
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13vi_mo_de_date_agrementDATEorgane.viMoDe.dateAgrement · présence : L17 100 %, L16 100 %, L15 100 %, L14 100 % · XSD 2016 : Date de publication de la création de l’organe parlementaire au journal officiel
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20secretariat_secretaire02VARCHARorgane.secretariat.secretaire02 · présence : L17 54 %, L16 59 %, L15 64 %, L14 53 % · XSD 2016 : Dénomination complète (Civilité+Prénom+Nom) du 2ème secrétaire administratif des organes en ayant exactement deux. Ex. « M. Jean Dupond »
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24preseanceBIGINTorgane.preseance · présence : L17 29 %, L16 21 %, L15 1 % · XSD 2016 : Ordre d’importance des nominations. Permet d’ordonner plusieurs nominations d’un acteur à un organe au titre de qualité différente (Ex Président et membre).
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Aperçu

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15020000051060L15/amo2015json/organe/PO784473.jsonOrganeParlementaire_TypePO784473CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation a…Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation a…DDADUE TEEF41862021-07-072021-09-285ème République15
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15020000051076L15/amo2015json/organe/PO785952.jsonOrganeParlementaire_TypePO785952CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l’institution judicia…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l’institution j…Confiance dans l’institution judiciaire40912021-09-302021-11-185ème République15
15020000051077L15/amo2015json/organe/PO785959.jsonOrganeParlementaire_TypePO785959CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l’instituti…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l’ins…PJLO Confiance dans l’institution judiciaire40922021-09-302021-11-185ème République15
15020000051078L15/amo2015json/organe/PO786071.jsonOrganeParlementaire_TypePO786071CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitan…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la malt…Maltraitance animale36612021-10-042021-11-185ème République15
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15020000051080L15/amo2015json/organe/PO786588.jsonOrganeParlementaire_TypePO786588CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi créant la fonction de directrice ou …de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi créant la fonction de directri…Directrice ou de directeur d'école29512021-10-212021-12-135ème République15
15020000051081L15/amo2015json/organe/PO786595.jsonOrganeParlementaire_TypePO786595CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions pr…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositi…Catastrophes naturelles36882021-10-212021-12-165ème République15
15020000051082L15/amo2015json/organe/PO786613.jsonOrganeParlementaire_TypePO786613CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l’adoptionde la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l’adoptionAdoption31612021-10-222022-02-085ème République15
15020000051083L15/amo2015json/organe/PO786691.jsonOrganeParlementaire_TypePO786691MISINFOMission d'information Flash sur la maitrise de la consommation d'énergie dans les immeubles chauffés collectivementmaîtrise consommation énergie chauffage collectifCHAUFCOL2021-10-272021-12-15PO4198655ème République15
15020000051084L15/amo2015json/organe/PO786724.jsonOrganeParlementaire_TypePO786724MISINFOMission d'information Flash sur la prévention des incendiesprévention incendiesPREVINCEND2021-10-272022-01-05PO4198655ème République15
15020000051085L15/amo2015json/organe/PO786756.jsonOrganeParlementaire_TypePO786756CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions de vigilance s…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions de vigil…Vigilance sanitaire45652021-10-272021-11-055ème République15
15020000051086L15/amo2015json/organe/PO786857.jsonOrganeParlementaire_TypePO786857CNPSCommission spéciale chargée d’examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, en faveur de l'activité professionnelle indépendantede la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, en faveur de l'activité professionnelle indépendanteCommission spéciale - Activité professionelle indépendanteCSINDE2021-10-292022-02-145ème République15
15020000051087L15/amo2015json/organe/PO786866.jsonOrganeParlementaire_TypePO786866CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à accélérer l’égalité économi…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à accélérer l’égalité é…Égalité économique et professionnelle40002021-10-292021-12-165ème République15
15020000051088L15/amo2015json/organe/PO787059.jsonOrganeParlementaire_TypePO787059CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d’urgence pour assur…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d’urgence pour…Foncier agricole38532021-11-042021-12-135ème République15
15020000051089L15/amo2015json/organe/PO787111.jsonOrganeParlementaire_TypePO787111MISINFOMission d'information sur les enjeux de défense en Méditerranéede la mission d'information sur les enjeux de défense en MéditerranéeEnjeux défense MéditerranéeENJDEFMED2021-11-032022-02-16PO590465ème République15
15020000051090L15/amo2015json/organe/PO78718.jsonOrganeExterne_TypePO78718SENATSénat ( 5ème République )du sénat ( 5ème République )SénatSENAT1958-12-09
15020000051091L15/amo2015json/organe/PO787259.jsonOrganeParlementaire_TypePO787259CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale …PLFSS 202245232021-11-102021-11-295ème République15
15020000051092L15/amo2015json/organe/PO787431.jsonOrganeParlementaire_TypePO787431MISINFOMission d'information sur les enjeux géopolitiques et de défense en Europe de l'Estde la mission d'information sur les enjeux géopolitiques et de défense en Europe de l'EstEnjeux géopolitiques et de défense en Europe de l'EstENJDEFBALT2021-11-032022-02-23PO590465ème République15
15020000051093L15/amo2015json/organe/PO787438.jsonOrganeParlementaire_TypePO787438MISINFOMission d'information sur la défense NRBCde la mission d'information sur la défense NRBCLa défense NRBCDEFNRBC2021-11-032022-02-23PO590465ème République15
15020000051094L15/amo2015json/organe/PO787461.jsonOrganeParlementaire_TypePO787461CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2021-484 du 21 avr…Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2021-484 du 21 avr…Plateformes travailleurs indépendants43612021-11-162022-02-075ème République15
15020000051095L15/amo2015json/organe/PO787511.jsonOrganeParlementaire_TypePO787511MISINFOmission d’évaluation des trois années de mise en œuvre de la loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l'aménagement et du numériqu…mission d’évaluation des trois années de mise en œuvre de la loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l'aménagement et du numériqu…MI évaluation ELANMI ELAN2021-11-16PO4196105ème République15
15020000051096L15/amo2015json/organe/PO787522.jsonOrganeParlementaire_TypePO787522CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2021de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2021PLFR 202146292021-11-182021-11-245ème République15
15020000051097L15/amo2015json/organe/PO787563.jsonOrganeParlementaire_TypePO787563MISINFOCOMMission d'information commune sur les opérations extérieures européennesde la mission d'information commune sur les opérations extérieures européennesOpérations extérieures européennesMICOPEXT2021-11-035ème République15
15020000051098L15/amo2015json/organe/PO787587.jsonOrganeParlementaire_TypePO787587MISINFOMission d'information sur l'impact de la crise de la Covid-19 et les nouvelles mutation du secteur des métiers d'excellence et métiers d'artMission d'information sur l'impact de la crise de la Covid-19 et les nouvelles mutation du secteur des métiers d'excellence et métiers d'artMI METIERS D'ARTMÉTIERSART2021-10-27PO4196105ème République15
15020000051099L15/amo2015json/organe/PO787597.jsonOrganeParlementaire_TypePO787597MISINFOMission d'information sur le tourisme de montagne et les enjeux du changement climatiqueMission d'information sur le tourisme de montagne et les enjeux du changement climatiqueTOURISME MONTAGNET_MONTAGNE2021-10-27PO4196105ème République15
15020000051100L15/amo2015json/organe/PO787607.jsonOrganeParlementaire_TypePO787607MISINFOMission d'information sur le secteur coopératif dans le domaine agricoleMission d'information sur le secteur coopératif dans le domaine agricoleMI COOP AGRICOLECOOPAGRI2021-11-03PO4196105ème République15
15020000051101L15/amo2015json/organe/PO787701.jsonOrganeParlementaire_TypePO787701CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022PLF 202244822021-11-232021-12-155ème République15
15020000051102L15/amo2015json/organe/PO787967.jsonOrganeParlementaire_TypePO787967MISINFOMission d'évaluation de la loi n° 2017-399 du 27 mars 2017 relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordrede la mission d'évaluation de la loi n° 2017-399 du 27 mars 2017 relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordreVigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordreSTESMERES2021-12-012022-02-22PO590515ème République15
15020000051103L15/amo2015json/organe/PO787975.jsonOrganeParlementaire_TypePO787975MISINFOGroupe de travail visant à étudier les suites législatives éventuelles à donner au rapport de la commission indépendante sur les abus sexuels dans l'Églisedu groupe de travail visant à étudier les suites législatives éventuelles à donner au rapport de la commission indépendante sur les abus sexuels dans l'ÉgliseAbus sexuels dans l'ÉgliseABUSEGLISE2021-12-012022-02-16PO590515ème République15
15020000051104L15/amo2015json/organe/PO788017.jsonOrganeParlementaire_TypePO788017MISINFOMission d'information sur les transports sanitairestransports sanitairesTRANSSAN2021-12-01PO4201205ème République15
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