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Explorateur / amo20

amo20.organe

Chemin organe · présence : L17 100 %, L16 100 %, L15 100 %, L14 100 %

4 079 lignes (estimation)

Colonnes

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Aperçu

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15020000050860L15/amo2015json/organe/PO771231.jsonOrganeParlementaire_TypePO771231MISINFOPREMission d’information sur l’impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l’épidémie de Coronavirus-Covid 19de la mission d’information sur l’impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l’épidémie de Coronavirus-Covid 19Coronavirus-Covid 19COVID192020-03-242021-01-275ème République15
15020000050861L15/amo2015json/organe/PO771431.jsonOrganeParlementaire_TypePO771431CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2020 (2)de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2020 (2…PLFR pour 2020 (2)28202020-04-212020-04-265ème République15
15020000050862L15/amo2015json/organe/PO771574.jsonOrganeParlementaire_TypePO771574CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire et com…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire …Prorogation de l'état d'urgence sanitaire29022020-05-062020-05-125ème République15
15020000050863L15/amo2015json/organe/PO771611.jsonOrganeParlementaire_TypePO771611CNPSCommission spéciale chargée d’examiner le projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l’épidémie de covid-19de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l’épidémie de covid-19Commission spéciale DDU covid-19CSDDUCOVID2020-05-072020-06-185ème République15
15020000050864L15/amo2015json/organe/PO771789.jsonGroupePolitique_typePO771789GPÉcologie Démocratie Solidaritédu groupe Écologie Démocratie SolidaritéEDSEDS2020-05-202020-10-165ème République158Minoritaire#3A673E
15020000050865L15/amo2015json/organe/PO771831.jsonOrganeExterne_TypePO771831MINISTERESecrétariat d’État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé des retraites et auprès de la ministre du travail, chargé de la protection de la sa…auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé des retraites et auprès de la ministre du travail, chargé de la protection de la santé des salariés co…Retraites et protection de la santé des salariésRET2020-05-202020-07-06PO725688
15020000050866L15/amo2015json/organe/PO771889.jsonGroupePolitique_typePO771889GPUDI et Indépendantsdu groupe UDI et IndépendantsUDI-IUDI_I2020-05-265ème République156Opposition#94B7E1
15020000050867L15/amo2015json/organe/PO771923.jsonGroupePolitique_typePO771923GPAgir ensembledu groupe Agir ensembleAgir ensAGIR-E2020-05-275ème République155Minoritaire#C7C034
15020000050868L15/amo2015json/organe/PO771964.jsonOrganeParlementaire_TypePO771964CNPSCommission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique relatif à la dette sociale et à l’autonomie et le projet de loi relatif à la dette sociale et …de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique relatif à la dette sociale et à l’autonomie et le projet de loi relatif à la dette socia…Commission spéciale dette sociale et autonomieCSDETTESOC2020-05-272020-08-085ème République15
15020000050869L15/amo2015json/organe/PO772001.jsonOrganeParlementaire_TypePO772001CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à diverses dispositions liées à la c…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à diverses dispositions liées …DDU covid-1929072020-05-292020-06-105ème République15
15020000050870L15/amo2015json/organe/PO772194.jsonOrganeParlementaire_TypePO772194MISINFOMission flash sur le financement du CROUSde la mission flash sur le financement du CROUSFinancement du CROUSFINCROUS2020-06-032020-07-22PO4196045ème République15
15020000050871L15/amo2015json/organe/PO772224.jsonOrganeParlementaire_TypePO772224MISINFOMission flash sur le statut des auteursde la mission flash sur le statut des auteursStatut des auteursAUTEURS2020-06-032020-07-08PO4196045ème République15
15020000050872L15/amo2015json/organe/PO772253.jsonOrganeParlementaire_TypePO772253MISINFOMission flash sur la mise en place du dispositif « 2S2C » à l’écolede la mission flash sur la mise en place du dispositif « 2S2C » à l’écoleMise en place du dispositif « 2S2C » à l’école2S2CECOLE2020-06-032020-07-15PO4196045ème République15
15020000050873L15/amo2015json/organe/PO772283.jsonOrganeParlementaire_TypePO772283MISINFOMission flash sur la mise en place d'un collège de déontologie des officiers publics ministérielsM Flash collège déontologie OPMOPMDEONTO2020-05-202020-10-07PO590515ème République15
15020000050874L15/amo2015json/organe/PO772371.jsonOrganeParlementaire_TypePO772371CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à encadrer le démarchage télé…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à encadrer le démarchag…Démarchage téléphonique12842020-06-082020-07-155ème République15
15020000050875L15/amo2015json/organe/PO772400.jsonOrganeParlementaire_TypePO772400CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à protéger les victimes de vi…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à protéger les victimes…Violences conjugales24782020-06-102020-07-215ème République15
15020000050876L15/amo2015json/organe/PO772430.jsonOrganeParlementaire_TypePO772430CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi tendant à sécuriser l’organisation du second…Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi tendant à sécuriser l’organisation du second…Second tour des municipales30212020-06-112020-06-175ème République15
15020000050877L15/amo2015json/organe/PO772530.jsonOrganeParlementaire_TypePO772530MISINFOMission d'information sur la filière du recyclage du papierRecyclage du papierPAPIER2020-05-282021-01-28PO4198655ème République15
15020000050878L15/amo2015json/organe/PO772555.jsonOrganeParlementaire_TypePO772555MISINFOMission flash sur les relations entre autorités civiles et militaires : les leçons de la crise du covid-19Mission flash sur les relations entre autorités civiles et militaires : les leçons de la crise du covid-19.MI flashMI FLASH2020-06-102020-07-29PO590465ème République15
15020000050879L15/amo2015json/organe/PO772582.jsonOrganeParlementaire_TypePO772582MISINFOMission flash sur le rôle de l'industrie de défense dans la politique de relanceMission flash sur le rôle de l'industrie dans la politique de relance.MI flashMI FLASH2020-06-102020-07-21PO590465ème République15
15020000050880L15/amo2015json/organe/PO772609.jsonOrganeParlementaire_TypePO772609MISINFOMission flash - Hélicoptères des arméesMission flash sur les hélicoptères des armées.MI flashMI FLASH2020-06-102020-07-15PO590465ème République15
15020000050881L15/amo2015json/organe/PO772680.jsonOrganeParlementaire_TypePO772680CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi permettant d'offrir des chèques-vaca…Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi permettant d'offrir des chèques-vaca…Chèques-vacances covid-1929782020-06-172020-07-225ème République15
15020000050882L15/amo2015json/organe/PO772725.jsonOrganeParlementaire_TypePO772725MISINFOCOMMission d'information commune relative aux chambres d'agriculture et à leur financementde la mission d'information commune relative aux chambres d'agriculture et à leur financementChambres d'agriculture et leur financementMICCAF2020-03-042020-12-175ème République15
15020000050883L15/amo2015json/organe/PO772795.jsonOrganeParlementaire_TypePO772795CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organisant la sortie de l'état d'urgence san…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organisant la sortie de l'état d'urgen…Sortie état urgence sanitaire30772020-06-232020-07-025ème République15
15020000050884L15/amo2015json/organe/PO773030.jsonOrganeParlementaire_TypePO773030MISINFOConditions de délivrance des passeports à l'étrangerde la mission flash sur les conditions de délivrance des passeports à l'étrangerConditions de délivrance des passeports à l'étrangerPASPETR2020-06-242020-07-07PO590475ème République15
15020000050885L15/amo2015json/organe/PO773071.jsonOrganeParlementaire_TypePO773071MISINFOProblématiques de sécurité associées à la présence de mineurs non accompagnésde la mission d'information sur les problématiques de sécurité associées à la présence sur le territoire de mineurs non accompagnésProblématiques de sécurité associées à la présence de mineurs non accompagnésSECURMNA2020-07-012021-03-115ème République15
15020000050886L15/amo2015json/organe/PO773147.jsonOrganeParlementaire_TypePO773147MISINFOMission d'information sur la mise en application de la loi n° 2019-1428 du 24 décembre 2019 d’orientation des mobilitésApplication loi LOMAP LOM2020-07-012020-07-29PO4198655ème République15
15020000050887L15/amo2015json/organe/PO773193.jsonOrganeParlementaire_TypePO773193CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la dette sociale et à l’autonomiede la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la dette sociale et à l’auto…Dette sociale et autonomie30192020-07-022020-07-235ème République15
15020000050888L15/amo2015json/organe/PO773201.jsonOrganeParlementaire_TypePO773201CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif à la dette sociale et à l'…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif à la dette sociale e…Dette sociale et autonomie (org.)30182020-07-022020-07-235ème République15
15020000050889L15/amo2015json/organe/PO773236.jsonOrganeParlementaire_TypePO773236CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des …de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbatio…Règlement du budget et approbation des comptes 201928992020-07-022020-07-235ème République15
15020000050890L15/amo2015json/organe/PO773243.jsonOrganeParlementaire_TypePO773243MISINFOMission d'information sur le partage de la valeur au sein des entreprises et ses conséquences sur leur gouvernance, leur compétitivité et la consommation des mé…Partage valeur entreprisesPARTVALEUR2020-07-022020-12-09PO4196105ème République15
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15020000050898L15/amo2015json/organe/PO773384.jsonOrganeExterne_TypePO773384MINISTEREMinistère de l’intérieurde l’intérieurIntérieurINT2020-07-072022-05-16PO773371
15020000050899L15/amo2015json/organe/PO773386.jsonOrganeExterne_TypePO773386MINISTEREMinistère du travail, de l’emploi et de l’insertiondu travail, de l’emploi et de l’insertionTravail, emploi et insertionMTR2020-07-072022-05-16PO773371
15020000050900L15/amo2015json/organe/PO773388.jsonOrganeExterne_TypePO773388MINISTEREMinistère des outre-merdes outre-merOutre-merMOM2020-07-072022-05-16PO773371
15020000050901L15/amo2015json/organe/PO773390.jsonOrganeExterne_TypePO773390MINISTEREMinistère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territorialesde la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territorialesCohésion des territoires et relations avec les collectivités territorialesTER2020-07-072022-03-05PO773371
15020000050902L15/amo2015json/organe/PO773392.jsonOrganeExterne_TypePO773392MINISTEREMinistère de la justiceJusticeJUS2020-07-072022-05-16PO773371
15020000050903L15/amo2015json/organe/PO773394.jsonOrganeExterne_TypePO773394MINISTEREMinistère de la culturede la cultureCultureMIC2020-07-072022-05-16PO773371
15020000050904L15/amo2015json/organe/PO773396.jsonOrganeExterne_TypePO773396MINISTEREMinistère des solidarités et de la santédes solidarités et de la santéSolidarités et santéSSA2020-07-072022-05-16PO773371
15020000050905L15/amo2015json/organe/PO773398.jsonOrganeExterne_TypePO773398MINISTEREMinistère de la merde la merMerMER2020-07-072022-05-16PO773371
15020000050906L15/amo2015json/organe/PO773400.jsonOrganeExterne_TypePO773400MINISTEREMinistère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovationde l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovationEnseignement supérieur, recherche et innovationESR2020-07-072022-05-16PO773371
15020000050907L15/amo2015json/organe/PO773402.jsonOrganeExterne_TypePO773402MINISTEREMinistère de l’agriculture et de l’alimentationde l’agriculture et de l’alimentationAgriculture et alimentationAGR2020-07-072022-05-16PO773371
15020000050908L15/amo2015json/organe/PO773404.jsonOrganeExterne_TypePO773404MINISTEREMinistère de la transformation et de la fonction publiquesde la transformation et de la fonction publiquesTransformation et fonction publiquesTFP2020-07-072022-05-16PO773371
15020000050909L15/amo2015json/organe/PO773406.jsonOrganeExterne_TypePO773406MINISTEREMinistère auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement et de la participation citoyenneauprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement et de la participation citoyenneRelations avec le Parlement et participation citoyennePRL2020-07-072022-05-16PO773371