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Explorateur / amo20

amo20.organe

Chemin organe · présence : L17 100 %, L16 100 %, L15 100 %, L14 100 %

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Colonnes

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10libelle_abregeVARCHARorgane.libelleAbrege · présence : L17 100 %, L16 100 %, L15 100 %, L14 100 % · XSD 2016 : Libellé abrégé de l’organe lorsqu’il existe
11libelle_abrevVARCHARorgane.libelleAbrev · présence : L17 100 %, L16 100 %, L15 100 %, L14 100 % · XSD 2016 : Abréviation de l’organe lorsqu’elle existe
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13vi_mo_de_date_agrementDATEorgane.viMoDe.dateAgrement · présence : L17 100 %, L16 100 %, L15 100 %, L14 100 % · XSD 2016 : Date de publication de la création de l’organe parlementaire au journal officiel
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19secretariat_secretaire01VARCHARorgane.secretariat.secretaire01 · présence : L17 54 %, L16 59 %, L15 64 %, L14 53 % · XSD 2016 : Dénomination complète (Civilité+Prénom+Nom) du 1er(ordre Nom/Prénom secrétaire administratif des organes en ayant au plus deux. Ex. « M. Jean Dupond »
20secretariat_secretaire02VARCHARorgane.secretariat.secretaire02 · présence : L17 54 %, L16 59 %, L15 64 %, L14 53 % · XSD 2016 : Dénomination complète (Civilité+Prénom+Nom) du 2ème secrétaire administratif des organes en ayant exactement deux. Ex. « M. Jean Dupond »
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24preseanceBIGINTorgane.preseance · présence : L17 29 %, L16 21 %, L15 1 % · XSD 2016 : Ordre d’importance des nominations. Permet d’ordonner plusieurs nominations d’un acteur à un organe au titre de qualité différente (Ex Président et membre).
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16020000034568L16/amo2016json/organe/PO831690.jsonOrganeParlementaire_TypePO831690CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à revaloriser le métier de se…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à revaloriser le métier…Secrétaires de mairie13612023-11-152023-12-205ème République16
16020000034569L16/amo2016json/organe/PO831733.jsonOrganeParlementaire_TypePO831733CNPECommission d’enquête sur l’attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique t…de la commission d’enquête sur l’attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numér…CE Autorisations diffusion TNTCETNT2023-11-082024-05-075ème République16
16020000034570L16/amo2016json/organe/PO831775.jsonOrganeParlementaire_TypePO831775CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale …PLFSS 202416822023-11-152023-12-045ème République16
16020000034571L16/amo2016json/organe/PO831815.jsonOrganeParlementaire_TypePO831815CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances de fin de gestion pour 202…PLF fin de gestion 202318182023-11-162023-11-225ème République16
16020000034572L16/amo2016json/organe/PO831874.jsonOrganeParlementaire_TypePO831874MISINFOMI sur les enjeux, rôle et stratégie d'influence de la France dans l'OTANMI sur les enjeux, rôle et stratégie d'influence de la France dans l'OTANENJEUXOTAN2023-11-152024-06-09PO590465ème République16
16020000034573L16/amo2016json/organe/PO831881.jsonOrganeParlementaire_TypePO831881MISINFOMI sur l'après Orion : faire face aux crises de demainMI sur l'après Orion : faire face aux crises de demainPOST ORION2023-11-152024-06-09PO590465ème République16
16020000034574L16/amo2016json/organe/PO831888.jsonOrganeParlementaire_TypePO831888MISINFOMI sur la défense et les territoires : quels rôles pour les acteurs du territoire dans la défense nationaleMission d'information sur la défense et les territoires : quels rôles pour les acteurs du territoire dans la défense nationaleMI sur la défense et les territoiresDEF TERR2023-11-152024-06-09PO590465ème République16
16020000034575L16/amo2016json/organe/PO831895.jsonOrganeParlementaire_TypePO831895MISINFOMission d’information sur les enjeux et la place de la France dans l’IndopacifiqueMI sur les enjeux et la place de la France dans l’IndopacifiqueINDOPACIFI2023-07-192024-06-09PO590475ème République16
16020000034576L16/amo2016json/organe/PO831902.jsonOrganeParlementaire_TypePO831902MISINFOMission d'information sur la crise de l’Organisation des Nations Unies et les perspectives de réformeMI sur la crise de l’ONU et les perspectives de réformeCRISE ONU2023-07-192024-06-09PO590475ème République16
16020000034577L16/amo2016json/organe/PO831978.jsonOrganeParlementaire_TypePO831978MISINFOMI rôle de l'éducation et de la culture dans la défense nationaleMI rôle de l'éducation et de la culture dans la défense nationaleEDUCULTDEF2023-11-152024-06-09PO590465ème République16
16020000034578L16/amo2016json/organe/PO832109.jsonOrganeParlementaire_TypePO832109MISINFOMission d’information relative au modèle économique du secteur de la pêchede la mission d’information relative au modèle économique du secteur de la pêcheInformation modèle économique secteur pêcheMI PECHE2023-11-292024-06-09PO4196105ème République16
16020000034579L16/amo2016json/organe/PO832116.jsonOrganeParlementaire_TypePO832116MISINFOMission d’information relative aux stratégies de marché du secteur viticolede la mission d’information relative aux stratégies de marché du secteur viticoleInformation stratégies marché secteur viticoleMI VITICO2023-11-222024-06-09PO4196105ème République16
16020000034580L16/amo2016json/organe/PO832131.jsonOrganeParlementaire_TypePO832131CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurre…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la co…Ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la ratp17882023-11-232023-12-185ème République16
16020000034581L16/amo2016json/organe/PO832138.jsonOrganeParlementaire_TypePO832138MISINFOMI Industrie de défense, pourvoyeuse d'autonomie stratégique en Europe?MI Industrie de défense, pourvoyeuse d'autonomie stratégique en Europe?INDDEFEUR2023-11-152024-06-09PO590465ème République16
16020000034582L16/amo2016json/organe/PO832716.jsonOrganeParlementaire_TypePO832716MISINFOMission d'information sur la prise en charge des urgences psychiatriquesde la mission d'information sur la prise en charge des urgences psychiatriquesMIURGPSYMIURGPSY2023-12-062024-06-09PO4201205ème République16
16020000034583L16/amo2016json/organe/PO832738.jsonOrganeParlementaire_TypePO832738CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2024de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2024PLF 202416802023-12-062023-12-215ème République16
16020000034584L16/amo2016json/organe/PO832773.jsonOrganeParlementaire_TypePO832773CNPECommission d’enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l’accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissementsde la commission d’enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l’accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissementsCE CrèchesCECREC2023-11-282024-05-275ème République16
16020000034585L16/amo2016json/organe/PO832815.jsonOrganeParlementaire_TypePO832815MISINFOMission d'information sur la semaine de 4 joursMSEMAINE4JMSEMAINE4J2023-12-062024-06-09PO4201205ème République16
16020000034586L16/amo2016json/organe/PO832837.jsonOrganeParlementaire_TypePO832837MISINFOMission d'information sur la définition pénale du violMission d'information sur la définition pénale du violDEFPENVIOL2023-12-052024-06-09PO2012695ème République16
16020000034587L16/amo2016json/organe/PO832903.jsonOrganeParlementaire_TypePO832903CNPECommission d’enquête sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d’outre-merde la commission d’enquête sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d’outre-merCE Risques naturels outre-merCERISNATOM2023-11-302024-05-275ème République16
16020000034588L16/amo2016json/organe/PO833058.jsonOrganeParlementaire_TypePO833058CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour contrôler l'immigration, améliorer l'in…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour contrôler l'immigration, améliore…Immigration18552023-12-122023-12-195ème République16
16020000034589L16/amo2016json/organe/PO833136.jsonOrganeParlementaire_TypePO833136MISINFOMission d'information sur le revenu universel d'existenceMI_REVUNIVMI_REVUNIV2023-12-132024-06-09PO4201205ème République16
16020000034590L16/amo2016json/organe/PO833261.jsonOrganeParlementaire_TypePO833261MISINFOMission d'information sur les mineurs non accompagnésMission d'information sur les mineurs non accompagnésMineurs non accompagnésMINEURSNON2023-12-202024-06-09PO8044315ème République16
16020000034591L16/amo2016json/organe/PO833347.jsonOrganeParlementaire_TypePO833347MISINFOMission d'information sur le statut de l'élu localMission d'information sur le statut de l'élu localMISTATELUL2023-07-192024-01-11PO7441275ème République16
16020000034592L16/amo2016json/organe/PO833673.jsonOrganeExterne_TypePO833673GOUVERNEMENTGouvernementdu GouvernementATTALGVT2024-01-10
16020000034593L16/amo2016json/organe/PO833674.jsonOrganeExterne_TypePO833674MINISTEREPremier ministrePremier ministrePremier ministrePRM2024-01-10PO8336731PO791580
16020000034594L16/amo2016json/organe/PO833675.jsonOrganeExterne_TypePO833675MINISTEREMinistère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numériquede l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numériqueÉconomie, finances, souveraineté industrielle et numériqueECO2024-01-12PO8336732PO791591
16020000034595L16/amo2016json/organe/PO833676.jsonOrganeExterne_TypePO833676MINISTEREMinistère de l’intérieur et des outre-merde l’intérieur et des outre-merIntérieur et outre-merIOM2024-01-12PO8336733PO801854
16020000034596L16/amo2016json/organe/PO833677.jsonOrganeExterne_TypePO833677MINISTEREMinistère du travail, de la santé et des solidaritésdu travail, de la santé et des solidaritésTravail, santé et solidaritésTSS2024-01-12PO8336734PO791607
16020000034597L16/amo2016json/organe/PO833678.jsonOrganeExterne_TypePO833678MINISTEREMinistère de l’éducation nationale, de la jeunesse, des sports et des jeux Olympiques et Paralympiquesde l’éducation nationale, de la jeunesse, des sports et des jeux Olympiques et ParalympiquesÉducation nationale, jeunesse, sports, jeux Olympiques et ParalympiquesMEN2024-01-122024-02-08PO8336735PO826640
16020000034598L16/amo2016json/organe/PO833679.jsonOrganeExterne_TypePO833679MINISTEREMinistère de l’agriculture et de la souveraineté alimentairede l’agriculture et de la souveraineté alimentaireAgriculture et souveraineté alimentaireAGR2024-01-12PO8336736PO791613
16020000034599L16/amo2016json/organe/PO833680.jsonOrganeExterne_TypePO833680MINISTEREMinistère de la culturede la cultureCultureMIC2024-01-12PO8336737PO791619
16020000034600L16/amo2016json/organe/PO833681.jsonOrganeExterne_TypePO833681MINISTEREMinistère des arméesdes arméesArméesARM2024-01-12PO8336738PO791603
16020000034601L16/amo2016json/organe/PO833682.jsonOrganeExterne_TypePO833682MINISTEREMinistère de la justicede la justiceJusticeJUS2024-01-12PO8336739PO791597
16020000034602L16/amo2016json/organe/PO833683.jsonOrganeExterne_TypePO833683MINISTEREMinistère de l’Europe et des affaires étrangèresde l’Europe et des affaires étrangèresEurope et affaires étrangèresEAE2024-01-12PO83367310PO791595
16020000034603L16/amo2016json/organe/PO833684.jsonOrganeExterne_TypePO833684MINISTEREMinistère de la transition écologique et de la cohésion des territoiresde la transition écologique et de la cohésion des territoiresTransition écologique et cohésion des territoiresTRE2024-01-12PO83367311PO791599
16020000034604L16/amo2016json/organe/PO833685.jsonOrganeExterne_TypePO833685MINISTEREMinistère de l’enseignement supérieur et de la recherchede l’enseignement supérieur et de la rechercheEnseignement supérieur et rechercheESR2024-01-12PO83367314PO791611
16020000034605L16/amo2016json/organe/PO833686.jsonOrganeExterne_TypePO833686MINISTEREMinistère auprès du Premier ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernementauprès du Premier ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du GouvernementRenouveau démocratique, porte-parole du GouvernementPRMRE2024-01-12PO83367315PO801856
16020000034606L16/amo2016json/organe/PO833687.jsonOrganeExterne_TypePO833687MINISTEREMinistère auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlementauprès du Premier ministre, chargé des relations avec le ParlementRelations avec le ParlementPRMRP2024-01-12PO83367316PO801858
16020000034607L16/amo2016json/organe/PO833688.jsonOrganeExterne_TypePO833688MINISTEREMinistère auprès du Premier ministre, chargé de l’égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminationsauprès du Premier ministre, chargé de l’égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminationsÉgalité femmes-hommes et lutte contre les discriminationsFEM2024-01-12PO83367317PO826652
16020000034608L16/amo2016json/organe/PO833934.jsonOrganeParlementaire_TypePO833934MISINFOMission d'information sur la fiscalité de l'épargne retraite par capitalisationFiscalité de l'épargne retraite par capitalisationMIRPC2024-01-242024-06-09PO590485ème République16
16020000034609L16/amo2016json/organe/PO833972.jsonOrganeParlementaire_TypePO833972MISINFOmission d'information sur le rôle du pastoralisme dans l’aménagement du territoire, les causes de son déclin et les conséquences pour le développement durable d…de la mission d'information sur le rôle du pastoralisme dans l’aménagement du territoire, les causes de son déclin et les conséquences pour le développement dur…Pastoralisme et aménagement du territoirePASTORAL2023-12-202024-06-09PO4198655ème République16
16020000034610L16/amo2016json/organe/PO834127.jsonOrganeParlementaire_TypePO834127MISINFOMission d'information sur l'optimisation financière et stratégique de l'offre d'emplois à domicileOptimisation financière emplois à domicileOPTIOED2023-12-202024-06-09PO590485ème République16
16020000034611L16/amo2016json/organe/PO834161.jsonOrganeParlementaire_TypePO834161MISINFOMission d'information sur les dysfonctionnements dans la gestion des impôts locaux et leurs conséquencesDysfonctionnements impôts locauxDYSFIMPLO2023-12-202024-06-09PO590485ème République16
16020000034612L16/amo2016json/organe/PO834238.jsonOrganeParlementaire_TypePO834238MISINFOMission d'information sur l'impact des dispositifs fiscaux et sociaux sur le reste à vivre des travailleurs de la classe moyenneImpact fiscalité reste à vivreRESTAVIVR2023-12-202024-06-09PO590485ème République16
16020000034613L16/amo2016json/organe/PO834277.jsonOrganeParlementaire_TypePO834277MISINFOMission d'information sur la réalité des financements publics dans les territoires fragilesTerritoires fragilesFIPUVIPOP2023-12-202024-06-09PO590485ème République16
16020000034614L16/amo2016json/organe/PO834391.jsonOrganeParlementaire_TypePO834391MISINFOMission d'information sur les dépenses fiscales et budgétaires en matière de formation professionnelleDépenses fiscales et budgétaires en matière de formation professionnelleDEPFORMPRO2024-01-312024-06-09PO590485ème République16
16020000034615L16/amo2016json/organe/PO834560.jsonOrganeParlementaire_TypePO834560CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses mesures relatives a…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses mesures relat…Grand âge et autonomie6432024-02-072024-03-275ème République16
16020000034616L16/amo2016json/organe/PO834614.jsonOrganeParlementaire_TypePO834614CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi renforçant la sécurité et la protect…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi renforçant la sécurité et la p…Sécurité et la protection des maires et des élus locaux17132024-02-082024-03-145ème République16
16020000034617L16/amo2016json/organe/PO834622.jsonOrganeParlementaire_TypePO834622MISINFOMI sur le recrutement et la fidélisation : gagner la bataille des ressources humaines du ministère des ArméesMI recrutement et fidélisation ressources humaines ministère des ArméesMI RHARMEE2024-02-072024-06-09PO590465ème République16